Toutes les positions — Machines & électronique
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8401.10.00.00
Réacteurs nucléaires
DI2,5%TVA20%1148401.20.00.00
Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
DI2,5%TVA20%1148401.30.00.00
Eléments combustibles (cartouches) non irradiés
DI2,5%TVA20%148401.40.00.00
Parties de réacteurs nucléaires
DI2,5%TVA20%148402.11.00.00
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur
DI2,5%TVA20%148402.12.10.00
chaudières de locomotives et chaudières marines
DI2,5%TVA20%148402.12.91.00
d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vaporisation horaire égale ou supérieure à 2000 kg
DI10%TVA20%148402.12.99.00
autres
DI30%TVA20%148402.19.10.00
chaudières de locomotives et chaudières marines
DI2,5%TVA20%148402.19.91.00
d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vaporisation horaire égale ou supérieure à 2000 kg
DI30%TVA20%148402.19.99.10
chaudières simples (sans tubes d'eau ni de fumée)
DI30%TVA20%148402.19.99.20
chaudières à tubes de fumée
DI30%TVA20%148402.19.99.80
autres
DI30%TVA20%148402.20.00.00
Chaudières dites à eau surchauffée
DI30%TVA20%148402.90.00.00
Parties
DI2,5%TVA20%148403.10.00.00
Chaudières
DI30%TVA20%148403.90.00.00
Parties
DI30%TVA20%148404.10.10.00
pour chaudières du n° 840310
DI2,5%TVA20%148404.10.90.00
autres
DI2,5%TVA20%148404.20.00.00
Condenseurs pour machines à vapeur
DI2,5%TVA20%148404.90.00.10
d'appareils auxiliaires pour chaudières du n° 840310
DI2,5%TVA20%148404.90.00.90
autres
DI2,5%TVA20%148405.10.00.00
Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs
DI2,5%TVA20%148405.90.00.00
Parties
DI2,5%TVA20%148406.10.00.00
Turbines pour la propulsion de bateaux
DI2,5%TVA20%148406.81.00.00
D'une puissance excédant 40 MW
DI2,5%TVA20%148406.82.00.00
D'une puissance n'excédant pas 40 MW
DI2,5%TVA20%148406.90.00.00
Parties
DI2,5%TVA20%148407.10.00.00
Moteurs pour l'aviation
DI2,5%TVA20%148407.21.00.00
Du type hors-bord
DI2,5%TVA20%1148407.29.00.00
Autres
DI2,5%TVA20%148407.31.10.00
moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre
DI30%TVA20%148407.31.20.00
autres, monocylindriques, d'un poids inférieur ou égal à 8 kgs
DI17,5%TVA20%148407.31.80.00
autres
DI30%TVA20%148407.32.10.00
moteurs visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre
DI17,5%TVA20%158407.32.90.00
autres
DI30%TVA20%158407.33.10.00
destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10 ; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises ; des voitures automobiles pour le transport des marchandises ; voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.05
DI2,5%TVA20%1158407.33.20.00
autres, visés à la note complémentaire n° 4 du présent chapitre
DI2,5%TVA20%158407.33.90.00
autres
DI2,5%TVA20%158407.34.10.00
destinés à l'industrie du montage : des motoculteurs du n° 8701.10; des voitures automobiles pour le transport des personnes, y compris les voitures mixtes comportant moins de 15 places assises; des voitures automobiles pour le transport des marchandises à moteur d'une cylindrée inférieure à 2800 cm3 ; des voitures automobiles à usages spéciaux du n° 87.05
DI2,5%TVA20%1158407.34.20.00
autres, visés à la note complémentaire n 3 du présent Chapitre, d'une
DI2,5%TVA20%158407.34.90.00
autres
DI2,5%TVA20%158407.90.00.00
Autres moteurs
DI2,5%TVA20%148408.10.10.00
propulseurs spéciaux du type horsbord
DI2,5%TVA20%2148408.10.90.00
autres
DI2,5%TVA20%1148408.20.10.00
d'une cylindrée inférieure ou égale à 3,5 litres, sous la forme d'éléments S.K.D. destinés à l'industrie de montage
DI2,5%TVA20%1158408.20.21.00
d'une cylindrée égale ou inférieure à 12 000 cm3
DI30%TVA20%1158408.20.29.00
d'une cylindrée supérieure à 12 000 cm3
DI2,5%TVA20%1158408.20.90.00
autres
DI17,5%TVA20%1158408.90.10.00
d'une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d'éléments C.K.D., destinés à l'industrie de montage
DI2,5%TVA20%114