8407.31.20.00
Vérifié le 1 oct. 2026Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à… — autres, monocylindriques, d'un poids inférieur ou égal à 8 kgs
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).
- D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3
- autres, monocylindriques, d'un poids inférieur ou égal à 8 kgs
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 17,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013353 281
- 2014132 614
- 20154 621
- 2016907
- 2017780
- 20182 167
- 2019140
- 2020100
- 2021659
- 202230
- 2023179
- 2024200
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201339 889 709
- 201412 804 412
- 2015174 580
- 201627 000
- 201732 920
- 201894 679
- 20198 100
- 20208 081
- 202136 865
- 20226 378
- 202367 141
- 20249 800
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- TURQUIE31
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- TURQUIE6 378
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(1)
- WAH TRANS
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- MOTEURS À PISTONS; AUTRES MOTEURS ET LEURS PARTIES (ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL)
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 34 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
- Sous Branche
- 341 - VÉHICULES AUTOMOBILES
- Activité
- 3410 - VÉHICULES AUTOMOBILES
- Groupe de produit
- 34101 - MOTEURS POUR VÉHICULES AUTOMOBILES
- Classe
- 341011 - MOTEURS MARINE À EXPLOSION
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D34 - INDUSTRIE AUTOMOBILE
- Sous Branche
- D34001 - CONSTRUCTION DE VÉHICULES AUTOMOBILES
- Produit
- D34001009 - AUTRES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
- Groupe
- 713 - MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE ET LEURS PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.