TDTarif Douanierpar BerryNoon

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FamillesMaison, loisirs & divers

Maison, loisirs & divers

Meubles, jouets, art, articles de sport · 5 chapitres

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Chapitre 93Armes & munitions
72
positions
Droit 2,5 %
Chapitre 94Meubles & literie
191
positions
Droit 2,5 % à 30 %
Chapitre 95Jouets & sport
101
positions
Droit 2,5 % à 30 %
Chapitre 96Ouvrages divers
112
positions
Droit 2,5 % à 30 %
Chapitre 97Objets d’art
21
positions
Droit 2,5 %

Ces informations reproduisent les données publiées par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects. Elles sont fournies à titre indicatif : seule la douane classe les marchandises et liquide les droits dus.

Source : Administration des Douanes et Impôts Indirects