Toutes les positions — Maison, loisirs & divers
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9301.10.10.00
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches — auto-propulsés
DI2,5%TVA20%119301.10.90.00
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches — autres similaires
DI2,5%TVA20%119301.20.00.00
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches — Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance- torpilles et lanceurs similaires
DI2,5%TVA20%119301.90.00.00
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches — Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par… — Autres
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Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 9303 ou 9304 — pistolets automatiques
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Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 9303 ou 9304 — du calibre 7,65 long ou de calibres supérieurs jusqu'au calibre de 9 exclu
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Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 9303 ou 9304 — du calibre 7,65 court et au-dessous
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Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 9303 ou 9304 — autres revolvers et pistolets de calibre inférieur à 9
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — fusils de chasse
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — carabines de chasse ou de tir
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon — autres
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — cannes-fusils et articles similaires
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — non automatiques
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — carabines de chasse ou de tir
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — non automatiques
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — automatiques, semi-automatiques ou à répétition
DI2,5%TVA20%1149303.30.10.00
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — cannes-fusils et articles similaires
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Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — non automatiques
DI2,5%TVA20%1149303.30.90.19
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — carabines de chasse ou de tir
DI2,5%TVA20%1149303.30.90.91
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — non automatiques
DI2,5%TVA20%1149303.30.90.99
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — automatiques, semi-automatiques ou à répétition
DI2,5%TVA20%1149303.90.00.00
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — Autres
DI2,5%TVA20%1149304.00.00.10
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à… — fusils, carabines, pistolets et similaires à ressort à air comprimé ou à gaz
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Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à… — autres
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — De fusils ou carabines du n° 93.03
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — simplement ébauchés
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — finis
DI2,5%TVA20%99305.20.10.90
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — autres
DI2,5%TVA20%99305.20.90.10
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — pour fusil et carabine de chasse ou de tir
DI2,5%TVA20%99305.20.90.21
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — simplement ébauchés
DI2,5%TVA20%99305.20.90.29
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — finis
DI2,5%TVA20%99305.20.90.90
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — autres
DI2,5%TVA20%99305.91.10.10
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en caoutchouc spongieux ou cellulaire
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en caoutchouc vulcanisé non durci — autres
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en cuir naturel ou reconstitué
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en tissus
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — ébauches de crosse (bois de fusils)
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — Des armes de guerre du n° 9301 — autres
DI2,5%TVA20%99305.99.10.10
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en caoutchouc spongieux ou cellulaire
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en caoutchouc vulcanisé non durci — autres
DI2,5%TVA20%109305.99.20.00
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en cuir naturel ou reconstitué
DI2,5%TVA20%109305.99.30.00
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — en tissus
DI2,5%TVA20%99305.99.90.10
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — ébauches de crosse (bois de fusils)
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Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — pour armes du n° 9302
DI2,5%TVA20%99305.99.90.90
Parties et accessoires des articles des n°s 9301 à 9304 — autres
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Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et… — chargées prêtes pour le tir
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Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et… — autres, amorcées ou non
DI2,5%TVA20%1129306.21.00.90
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et… — cartouches de chasse — autres
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Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et… — autres, pour cartouches de chasse (balles, plombs, chevrotines, bourres, etc...)
DI2,5%TVA20%1129306.29.21.00
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et… — balles
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