9303.20.90.11

Vérifié le 1 oct. 2026

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre… — non automatiques

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
19 - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Chapitre
93 - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
  1. Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lan
  2. Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse
  3. autres
  4. fusils de chasse
  5. non automatiques

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • AUTORISATION

    05105 · DIRECTION GENERALE DE LA SURETE NATIONALE

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 099
  2. 20142 526
  3. 2015326
  4. 20161 734
  5. 2017917
  6. 2018621
  7. 2019578
  8. 202076
  9. 2021735
  10. 20222 242
  11. 2023401
  12. 20241 013

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 441 453
  2. 20143 581 599
  3. 20151 176 158
  4. 20163 467 731
  5. 20172 817 899
  6. 20182 167 603
  7. 20192 288 249
  8. 2020325 827
  9. 20212 237 593
  10. 20225 113 101
  11. 20231 603 934
  12. 20243 606 691

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE1 180
  2. ITALIE1 063

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE3 337 885
  2. TURQUIE1 775 216

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • ARMERIE TANTAOUI
  • FALCOZ
  • KS ARMURERIE
  • SOCIETE ARMURERIE ELKAHLAOUI FBS
  • UNIVERS CLUB CHASSE ET PECHE

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
ARMES DE GUERRE, DE CHASSE, DE TIR OU DE DÉFENSE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
29 - MACHINES ET EQUIPEMENTS
Sous Branche
296 - ARMES ET MUNITIONS
Activité
2960 - ARMES ET MUNITIONS
Groupe de produit
29601 - ARMES ET MUNITIONS
Classe
296013 - ARMES DE CHASSE, DE TIR OU DE DÉFENSE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D29 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
Sous Branche
D29000 - FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
Produit
D29000600 - ARMES ET MUNITIONS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
891 - ARMES ET MUNITIONS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.