Chapitre 94

Meubles & literie

Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées

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		Unité

9401.10.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Sièges des types utilisés pour véhicules aériens	U	30%	20%	—	14
9401.20.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles	U	30%	20%	2	13
9401.31.00.10	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — avec bâtis en métaux communs	U	30%	20%	6	13
9401.31.00.90	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — En bois — autres	U	30%	20%	6	14
9401.39.00.10	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — avec bâtis en métaux communs	U	30%	20%	6	13
9401.39.00.90	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits	U	30%	20%	6	14
9401.41.00.10	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — avec bâtis en métaux communs	U	30%	20%	3	13
9401.41.00.90	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — En bois — autres	U	30%	20%	3	13
9401.49.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Autres	U	30%	20%	4	13
9401.52.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — En bambou	U	30%	20%	8	13
9401.53.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — En rotin	U	30%	20%	8	13
9401.59.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Autres	U	30%	20%	8	14
9401.61.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Rembourrés	U	30%	20%	8	13
9401.69.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — en bois non courbé — Autres	U	30%	20%	8	13
9401.71.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Rembourrés	U	30%	20%	8	13
9401.79.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Autres	U	30%	20%	8	13
9401.80.00.10	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — en pierre	U	30%	20%	1	14
9401.80.00.21	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — en marbre	U	30%	20%	1	13
9401.80.00.29	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Autres sièges — autres	U	30%	20%	1	13
9401.80.00.30	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — en matières céramiques	U	30%	20%	1	14
9401.80.00.90	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Autres sièges — autres	U	30%	20%	8	13
9401.91.00.00	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — En bois	KG	30%	20%	—	12
9401.99.00.10	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — n 87.02 — autres	KG	2,5%	20%	—	13
9401.99.00.91	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — unis, plaqués ou non, moulurés ou n'ayant qu'un seul motif de sculpture	KG	30%	20%	—	13
9401.99.00.99	Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — de toute autre application formant décoration)	KG	30%	20%	—	13
9402.10.00.10	Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire… — fauteuils de dentistes et similaires	KG	2,5%	20%	—	15
9402.10.00.90	Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire… — Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure… — autres	KG	2,5%	20%	—	14
9402.90.00.11	Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire… — tables d'opération, tables d'examen et similaires	KG	2,5%	20%	—	14
9402.90.00.19	Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire… — meubles — autres	KG	2,5%	20%	—	14
9402.90.00.90	Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire… — parties	KG	2,5%	20%	—	13
9403.10.00.10	Autres meubles et leurs parties — autres, dépassant la hauteur d'un bureau (1)	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.21	Autres meubles et leurs parties — armoires à portes, à volets ou à clapets	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.23	Autres meubles et leurs parties — armoires à tiroirs, classeurs et fichiers	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.29	Autres meubles et leurs parties — à l'état brut ou simplement poli — autres	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.30	Autres meubles et leurs parties — à l'état brut ou simplement poli — autres	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.91	Autres meubles et leurs parties — bureaux et autres meubles de bureau ne dépassant pas la hauteur d'un bureau (1)	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.92	Autres meubles et leurs parties — armoires à portes, à volets ou à clapets	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.93	Autres meubles et leurs parties — armoires à tiroirs, classeurs et fichiers	KG	30%	20%	1	14
9403.10.00.99	Autres meubles et leurs parties — à l'état brut ou simplement poli — autres	KG	30%	20%	1	14
9403.20.11.00	Autres meubles et leurs parties — en fonte, fer ou acier	KG	30%	20%	5	13
9403.20.19.00	Autres meubles et leurs parties — conçus pour être fixés (cloués, etc...) ou suspendus au… — autres	KG	30%	20%	5	13
9403.20.90.10	Autres meubles et leurs parties — lits	—	30%	20%	6	13
9403.20.90.80	Autres meubles et leurs parties — conçus pour être fixés (cloués, etc...) ou suspendus au… — autres	KG	30%	20%	6	13
9403.30.00.00	Autres meubles et leurs parties — Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux	U	30%	20%	1	14
9403.40.00.00	Autres meubles et leurs parties — Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines	U	30%	20%	2	14
9403.50.00.00	Autres meubles et leurs parties — Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher	U	30%	20%	8	14
9403.60.00.10	Autres meubles et leurs parties — rembourrés ou capitonnés	U	30%	20%	5	14
9403.60.00.21	Autres meubles et leurs parties — pour salles à manger et de séjour	U	30%	20%	5	14
9403.60.00.23	Autres meubles et leurs parties — pour magasins	U	30%	20%	4	14
9403.60.00.29	Autres meubles et leurs parties — autres, gainés	U	30%	20%	6	14