9401.80.00.10

Vérifié le 1 oct. 2026

Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — en pierre

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et leurs parties.
  2. Autres sièges
  3. en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires
  4. autres
  5. en pierre

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE · 1 - EN AMIANTE CIMENT0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • ISO9221-1

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20137 040
  2. 2014274
  3. 2015139
  4. 201638 460
  5. 2017178
  6. 2018501
  7. 201914
  8. 20206 089
  9. 20216 075
  10. 202243 317
  11. 202320
  12. 2024220

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013514 587
  2. 201462 730
  3. 201530 980
  4. 2016200 666
  5. 20172 164
  6. 201823 396
  7. 2019744
  8. 202076 019
  9. 202146 296
  10. 2022408 284
  11. 20232 621
  12. 202412 306

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20208 200
  4. 20214 340

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 202074 182
  4. 202170 831

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE42 900
  2. INDONESIE407
  3. SUISSE8
  4. ETATS-UNIS3

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE401 167
  2. INDONESIE5 332
  3. ETATS-UNIS1 485
  4. SUISSE300

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • BARID AL MAGHREB

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
SIÈGES, MEUBLES,MATELAS ET ARTICLES D'ÉCLAIRAGE ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
36 - MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTIES DIVERSES
Sous Branche
361 - MEUBLES
Activité
3611 - MEUBLES
Groupe de produit
36111 - SIÈGES
Classe
361113 - AUTRES SIÈGES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D36 - FABRICATION DE MEUBLES INDUSTRIES DIVERSES
Sous Branche
D36001 - FABRICATION DE MEUBLES
Produit
D36001001 - MEUBLES DIVERS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
82 - MEUBLES ET PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS, SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE
Groupe
821 - MEUBLES ET PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS, SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.