9401.10.00.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et… — Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 9402), même transformables en lits, et leurs parties.
  2. Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE · 1 - EN MOUSSE0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013260
  2. 20147 010
  3. 201613 820
  4. 2017378
  5. 2018437
  6. 2019540
  7. 2020171
  8. 2021257
  9. 20223 924
  10. 2023947
  11. 202413 786

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013187 782
  2. 20149 853 207
  3. 201612 449 704
  4. 201726 489
  5. 2018610 444
  6. 2019374 912
  7. 202088 648
  8. 2021520 538
  9. 2022990 537
  10. 20231 399 578
  11. 20245 788 011

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014255
  3. 20163 012
  4. 201760
  5. 20185
  6. 201910
  7. 202060
  8. 202153
  9. 2022396
  10. 2023475
  11. 2024504

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201449 972
  3. 2016119 130
  4. 20178 021
  5. 20183 212
  6. 20198 314
  7. 202054 394
  8. 2021363 346
  9. 2022284 341
  10. 2023668 040
  11. 2024754 520

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE1 830
  2. FRANCE1 380
  3. ROYAUME-UNI426
  4. ESPAGNE210
  5. ETATS-UNIS47
  6. ITALIE20
  7. IRLANDE11

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE526 320
  2. ROYAUME-UNI237 412
  3. ETATS-UNIS135 619
  4. FRANCE75 693
  5. ESPAGNE7 780
  6. ITALIE3 650
  7. IRLANDE2 779

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. AVITAILLEMENT283
  2. TURQUIE95
  3. HONG KONG19

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. AVITAILLEMENT273 951
  2. HONG KONG7 390
  3. TURQUIE3 000

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • AIR ARABIA MAROC
  • EMS CHRONOPOST INTERNATIONAL MAROC
  • MAINTENANCE AERO MAROC MAM
  • MED AFRICA LOGISTICS
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • RYANAIR LIMITED

Exportateurs(4)

  • AIR ARABIA MAROC
  • DHL EXPRESS MAROC
  • MED AFRICA LOGISTICS
  • RYANAIR LIMITED

Classifications statistiques

Produit
SIÈGES, MEUBLES,MATELAS ET ARTICLES D'ÉCLAIRAGE ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
36 - MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTIES DIVERSES
Sous Branche
361 - MEUBLES
Activité
3611 - MEUBLES
Groupe de produit
36111 - SIÈGES
Classe
361111 - SIÈGES FONCTIONNELS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D36 - FABRICATION DE MEUBLES INDUSTRIES DIVERSES
Sous Branche
D36001 - FABRICATION DE MEUBLES
Produit
D36001001 - MEUBLES DIVERS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
82 - MEUBLES ET PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS, SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE
Groupe
821 - MEUBLES ET PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE MEUBLES; LITERIE, MATELAS, SOMMIERS, COUSSINS ET MOBILIER CAPITONNÉ SIMILAIRE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.