Chapitre 96
Ouvrages divers
Ouvrages divers
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9601.10.00.00
Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire
DI2,5%TVA20%149601.90.10.00
buscs pour corsets, pour vêtements ou accessoires du vêtement et similaires
DI2,5%TVA20%149601.90.90.05
écaille travaillée (y compris les ouvrages)
DI2,5%TVA20%149601.90.90.10
nacre travaillée (y compris les ouvrages)
DI2,5%TVA20%149601.90.90.20
os travaillé (y compris les ouvrages)
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corail travaillé (y compris les ouvrages)
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corne et bois d animaux travaillés (y compris les ouvrages)
DI2,5%TVA20%149601.90.90.70
tuyaux de plumes travaillés
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autres matières animales à tailler, travaillées (y compris les ouvrages)
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matières végétales à tailler (corozo, noix, grains durs, etc...)
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écume de mer et ambre (succin) naturels ou reconstitués, jais et matières minérales similaires du jais
DI2,5%TVA20%149602.00.30.00
rondelles de paraffine pour bobinoir
DI2,5%TVA20%149602.00.90.60
cire animale gaufrée en rayon pour ruches
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gélatine non durcie travaillée, autre que celle reprise sous le n° 3503, et ouvrages en cette matière
DI2,5%TVA20%1149602.00.90.90
autres ouvrages (en paraffine, stéarine, etc...)
DI2,5%TVA20%149603.10.00.00
Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
DI30%TVA20%169603.21.00.00
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
DI2,5%TVA20%169603.29.10.00
constituant des éléments d appareils
DI30%TVA20%159603.29.90.10
brosses ou pinceaux à barbe
DI30%TVA20%159603.29.90.90
autres
DI30%TVA20%159603.30.00.00
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
DI30%TVA20%149603.40.00.00
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre
DI30%TVA20%169603.50.10.00
brosses constituant des parties de machines textiles
DI2,5%TVA20%159603.50.90.00
autres
DI30%TVA20%159603.90.10.00
balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur
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plumeaux et plumasseaux
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pour brosses à barbe
DI30%TVA20%159603.90.90.19
autres
DI30%TVA20%159603.90.90.91
en caoutchouc moulé d'une seule pièce, emmanché ou non, et raclettes en caoutchouc souple
DI30%TVA20%159603.90.90.93
rouleaux à peindre
DI30%TVA20%159603.90.90.99
autres
DI30%TVA20%159604.00.00.00
Tamis et cribles, à main
DI30%TVA20%149605.00.00.00
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements
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Boutons-pression et leurs parties
DI2,5%TVA20%149606.21.00.00
En matières plastiques, non recouverts de matières textiles
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En métaux communs, non recouverts de matières textiles
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Autres
DI2,5%TVA20%149606.30.00.00
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
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Avec agrafes en métaux communs
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Autres
DI2,5%TVA20%149607.20.00.10
parties de fermetures avec agrafes en métaux communs
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autres
DI2,5%TVA20%149608.10.10.00
composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux
DI2,5%TVA20%149608.10.90.00
autres
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composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux
DI2,5%TVA20%159608.20.90.00
autres
DI30%TVA20%2159608.30.10.10
composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux....
DI2,5%TVA20%4159608.30.10.90
autres
DI30%TVA20%4159608.30.90.10
composés en tout ou partie, de métaux précieux ou de plaqués de métaux précieux....
DI2,5%TVA20%4159608.30.90.90
autres
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