9603.90.20.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — plumeaux et plumasseaux

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
96 - Ouvrages divers
  1. Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux
  2. Autres
  3. plumeaux et plumasseaux

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 194
  2. 20147 230
  3. 20152 420
  4. 20163 575
  5. 20176 809
  6. 20182 909
  7. 20199 526
  8. 202012 407
  9. 20215 246
  10. 20226 753
  11. 20238 773
  12. 202411 029

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201332 820
  2. 2014236 309
  3. 201597 334
  4. 201659 122
  5. 2017204 847
  6. 2018118 727
  7. 2019337 269
  8. 2020395 424
  9. 2021179 379
  10. 2022391 497
  11. 2023290 916
  12. 2024272 924

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE6 462
  2. FRANCE283
  3. PAKISTAN7
  4. ESPAGNE2

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE354 232
  2. FRANCE34 793
  3. ESPAGNE1 362
  4. PAKISTAN1 110

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(25)

  • AFRAD IMPORT EXPORT
  • AFRICA RETAIL MARKET
  • BADRIX
  • BARID AL MAGHREB
  • BEN AMC IMPORT EXPORT
  • BEST CLEAN
  • BEST COMMERCE ABDELKABIR
  • BEXEL S.A (CASA)
  • BIO & ECO SOLUTIONS
  • CASAHOME
  • DOWN WOW
  • HYGIEN MARBRE
  • ID MAROC
  • LABEL VIE
  • MARCO DIS
  • MARJANE HOLDING
  • MERCURE DISTRIBUTION
  • NOUR GLOBAL MARKET
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • SAGUI TOYS
  • SM HOME
  • SUNDAY HOME
  • TOUCHANDGLASS
  • TVDB SARL.
  • YVES ROCHER MAROC

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
BALAIS, BROSSES ET AUTRES ARTICLES SIMILAIRES ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
36 - MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTIES DIVERSES
Sous Branche
366 - PRODUITS DES AUTRES INDUSTRIES DIVERSES
Activité
3662 - ARTICLES DE BROSSERIE
Groupe de produit
36620 - ARTICLES DE BROSSERIE
Classe
366203 - BROSSERIE INDUSTRIELLE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D36 - FABRICATION DE MEUBLES INDUSTRIES DIVERSES
Sous Branche
D36003 - AUTRES INDUSTRIES DIVERSES
Produit
D36003009 - JEUX, JOUETS ET AUTRES ARTICLES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
899 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.