9603.50.10.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de… — brosses constituant des parties de machines textiles

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
96 - Ouvrages divers
  1. Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux
  2. Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
  3. brosses constituant des parties de machines textiles
  4. brosses constituant des parties de machines textiles

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202113 008
  2. 202211 649
  3. 20236 179
  4. 202416 250

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20212 236 209
  2. 20222 356 660
  3. 2023975 957
  4. 20242 357 435

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2021120
  2. 2022580
  3. 202325
  4. 202416

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202125 576
  2. 202268 809
  3. 20233 971
  4. 20241 966

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE5 936
  2. ESPAGNE3 153
  3. CHINE1 361
  4. ITALIE411
  5. ALLEMAGNE406
  6. ETATS-UNIS265
  7. ROYAUME-UNI100

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 143 393
  2. ESPAGNE573 194
  3. ALLEMAGNE299 033
  4. CHINE202 737
  5. ETATS-UNIS66 338
  6. ITALIE53 920
  7. JAPON9 566

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE580

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE68 809

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(44)

  • ALEPTEX
  • ALLIANCE INDUSTRIELLE DU ZENITH SARL
  • ALLO CLEAN LOUKKOS
  • ALSACE MAROC TEXILE SARL
  • ANAPRINT
  • BALTAXON
  • BERICOLOR
  • BOUGHAZ 4 TRADE &SERVICES
  • CRISTAL CERAME
  • DISTRICAGO MAROC
  • DOSAMIRA
  • EURO-CARPET
  • FILARSY
  • FILATURE TEXTILE SETTAT INDUSTRIE
  • GERBERTEC MAROC
  • HEXCEL COMPOSITES
  • INGELEC
  • JOMADATIS
  • KARISMA TECHNOLOGY
  • KLR CONFECTION
  • KNITEC
  • LECTRA MAROC
  • LOGTEX
  • MAROC MODIS. SA
  • MED CARPET
  • NAZAFILL
  • OLKADI QUINCAILLERIE
  • OMEGA LOCK
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • PROCUMAR SARL
  • ROCHA MAX
  • SAIDTEX
  • SETTAVEX S.A
  • SIMTIS
  • SOCIETE MAROCAINE DES TABACS
  • SOFT
  • SOFT TECHNICAL TEXTILE
  • TRACTAFRIC
  • TRACTAFRIC EQUIPMENT MAROC
  • TSTYLE
  • V.T.I
  • VESTPRO
  • WEBAPPORTER
  • WOLKAT MAROC

Exportateurs(1)

  • STAPORT

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.