8408.90.10.00
Vérifié le 1 oct. 2026Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) — d'une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d'éléments C.K.D., destinés à l'industrie de montage
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel).
- Autres moteurs
- d'une cylindrée, inférieure ou égale à 3,5 litres sous la forme d'éléments C.K.D., destinés à l'industrie de montage
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Normes obligatoires
- 22.0.010
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20151
- 20180
- 2019100
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20154 400
- 20180
- 20195 000
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- MOTEURS À PISTONS; AUTRES MOTEURS ET LEURS PARTIES (ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL)
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 29 - MACHINES ET EQUIPEMENTS
- Sous Branche
- 291 - EQUIPEMENTS MÉCANIQUES
- Activité
- 2911 - MOTEURS ET TURBINES
- Groupe de produit
- 29111 - MOTEURS THERMIQUES
- Classe
- 291113 - MOTEURS DIESEL, SAUF POUR VÉHICULES AUTOMOBILES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D29 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
- Sous Branche
- D29000 - FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
- Produit
- D29000101 - MOTEURS ET TURBINES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
- Groupe
- 713 - MOTEURS À PISTON À COMBUSTION INTERNE ET LEURS PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.