8402.19.99.20
Vérifié le 1 oct. 2026Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières à tubes de fumée
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
- Chaudières
- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
- autres
- chaudières à tubes de fumée
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20135 500
- 2014158 327
- 201594 637
- 201624 519
- 2017164 757
- 201822 920
- 201983 155
- 202062 690
- 2021193 058
- 2022197 984
- 2023191 633
- 2024184 679
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013287 798
- 201410 430 370
- 20154 633 667
- 20164 372 249
- 201711 984 115
- 2018809 919
- 20195 851 130
- 20201 834 480
- 20217 378 922
- 20228 157 251
- 202311 868 084
- 202416 002 293
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201732 000
- 20187 831
- 20190
- 202352 200
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20171 390 476
- 2018561 976
- 20190
- 20232 141 471
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE127 660
- ALLEMAGNE63 463
- CHINE3 931
- ITALIE2 930
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ALLEMAGNE5 996 239
- FRANCE1 731 827
- ITALIE361 175
- CHINE68 010
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(5)
- CASA MAZOUT SARL
- HUILERIE E TAJ
- PRESSION EQUIPEMENT CHAUDIERES INDUSTRIELLES
- ROBERT BOSCH MOROCCO.
- UNION FOURNITURE DE CONFECTION
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- 283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
- Activité
- 2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
- Groupe de produit
- 28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
- Classe
- 283011 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D28 - TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
- Produit
- D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
- Groupe
- 711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.