8402.19.91.00
Vérifié le 1 oct. 2026Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
- Chaudières
- Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
- d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201375 000
- 201422 290
- 2015104 650
- 201697 134
- 201795 023
- 201831 448
- 201993 578
- 202075 100
- 202131 130
- 202244 010
- 202368 150
- 2024113 929
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20133 725 354
- 2014233 495
- 20152 473 132
- 20162 833 958
- 20174 313 642
- 20183 384 189
- 20193 646 775
- 20205 507 586
- 20212 236 701
- 20222 575 781
- 20234 454 584
- 202410 538 203
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE43 210
- FRANCE800
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE2 561 781
- FRANCE14 000
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(3)
- AMANYS PHARMA
- PARIS TEXAS
- SIPAT
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- 283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
- Activité
- 2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
- Groupe de produit
- 28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
- Classe
- 283011 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D28 - TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
- Produit
- D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
- Groupe
- 711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.