8402.19.99.10

Vérifié le 1 oct. 2026

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — chaudières simples (sans tubes d'eau ni de fumée)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
  2. Chaudières
  3. Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
  4. autres
  5. chaudières simples (sans tubes d'eau ni de fumée)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014300
  3. 2015568
  4. 2016225
  5. 2017328
  6. 2018909
  7. 20191 281
  8. 2021130
  9. 2023303
  10. 20241 100

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201448 763
  3. 20157 384
  4. 201686 052
  5. 201766 855
  6. 2018142 077
  7. 2019193 924
  8. 202133 000
  9. 2023218 825
  10. 202491 570

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • HAF MAC

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Activité
2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Groupe de produit
28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
Classe
283011 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
Division
71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Groupe
711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.