8402.12.99.00
Vérifié le 30 sept. 2026Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de… — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
- Chaudières
- Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201348 864
- 201415 375
- 2015130 366
- 201662 565
- 2017458 768
- 201839 766
- 2019147 160
- 2020139 232
- 202137 816
- 202294 835
- 202334 886
- 2024308 550
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20131 848 035
- 20142 072 512
- 20153 548 166
- 2016712 748
- 201750 314 594
- 2018757 007
- 20192 496 686
- 20204 582 585
- 20212 347 000
- 20228 208 996
- 20232 355 256
- 202416 609 500
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201388 000
- 20140
- 201824 000
- 201936 000
- 20224 800
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20133 078 442
- 20140
- 2018131 242
- 201953 138
- 2022111 634
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE58 556
- FRANCE16 700
- ITALIE9 719
- PAYS-BAS8 900
- CHINE960
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE5 985 819
- ITALIE1 401 334
- FRANCE681 170
- CHINE82 823
- PAYS-BAS57 850
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE4 800
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE111 634
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(11)
- BOU SELHA MOHAMED ENTREPRISE DE GENIE ELECTRIQUE ET THERMIQUE
- ELECTROMECANIQUE ENERGIE
- EMA CHOCOLATE
- MA MATERIELS
- NEW ALPHA TECHNOLOGY
- RICHBOND
- ROCK FLUID
- SENTURY TIRE MOROCCO
- TESCA SEAT COMPONENTS MOROCCO
- UNITHERME
- WUKESONG
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- 283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
- Activité
- 2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
- Groupe de produit
- 28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
- Classe
- 283011 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D28 - TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
- Produit
- D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
- Groupe
- 711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.