8402.12.99.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
  2. Chaudières
  3. Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
  4. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201348 864
  2. 201415 375
  3. 2015130 366
  4. 201662 565
  5. 2017458 768
  6. 201839 766
  7. 2019147 160
  8. 2020139 232
  9. 202137 816
  10. 202294 835
  11. 202334 886
  12. 2024308 550

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 848 035
  2. 20142 072 512
  3. 20153 548 166
  4. 2016712 748
  5. 201750 314 594
  6. 2018757 007
  7. 20192 496 686
  8. 20204 582 585
  9. 20212 347 000
  10. 20228 208 996
  11. 20232 355 256
  12. 202416 609 500

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201388 000
  2. 20140
  3. 201824 000
  4. 201936 000
  5. 20224 800

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 078 442
  2. 20140
  3. 2018131 242
  4. 201953 138
  5. 2022111 634

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE58 556
  2. FRANCE16 700
  3. ITALIE9 719
  4. PAYS-BAS8 900
  5. CHINE960

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE5 985 819
  2. ITALIE1 401 334
  3. FRANCE681 170
  4. CHINE82 823
  5. PAYS-BAS57 850

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE4 800

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE111 634

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(11)

  • BOU SELHA MOHAMED ENTREPRISE DE GENIE ELECTRIQUE ET THERMIQUE
  • ELECTROMECANIQUE ENERGIE
  • EMA CHOCOLATE
  • MA MATERIELS
  • NEW ALPHA TECHNOLOGY
  • RICHBOND
  • ROCK FLUID
  • SENTURY TIRE MOROCCO
  • TESCA SEAT COMPONENTS MOROCCO
  • UNITHERME
  • WUKESONG

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Activité
2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Groupe de produit
28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
Classe
283011 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
Division
71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Groupe
711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.