8402.12.91.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour… — d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chau- dières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites “à eau surchauffée”.
  2. Chaudières
  3. Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
  4. d'une pression supérieure ou égale à 10 kg au centimètre carré ou de vapo- risation horaire égale ou supérieure à 2000 kg

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201346 970
  2. 2014142 000
  3. 201533 714
  4. 201658 700
  5. 201794 000
  6. 2018106 166
  7. 2019115 250
  8. 202069 050
  9. 202123 780
  10. 202281 655
  11. 2023156 451
  12. 202472 454

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 461 126
  2. 20142 595 700
  3. 20153 697 857
  4. 20163 390 593
  5. 2017517 000
  6. 20181 490 652
  7. 20192 428 984
  8. 20202 930 267
  9. 20211 600 100
  10. 20223 058 606
  11. 20235 402 053
  12. 20242 485 585

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE58 225
  2. CHINE23 430

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE2 465 551
  2. CHINE593 055

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • ALPHA INOX MAROC
  • ATLAS CONTAINER
  • ENGIVAP
  • HAOTISENS
  • MB CONFECCIONS
  • MULTI CHEMICAL INDUSTRY

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Activité
2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Groupe de produit
28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
Classe
283011 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
Division
71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Groupe
711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.