8404.90.00.90

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Parties — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
  2. Parties
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201367 879
  2. 201421 356
  3. 201573 164
  4. 20166 013 024
  5. 2017172 026
  6. 20182 925
  7. 2019278 191
  8. 202034 668
  9. 20212 005
  10. 202232 208
  11. 20237 084
  12. 2024254 921

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201315 390 119
  2. 20145 995 524
  3. 20155 146 770
  4. 2016537 407 169
  5. 201737 608 957
  6. 20181 460 733
  7. 20199 432 763
  8. 20206 249 005
  9. 2021668 893
  10. 20223 199 750
  11. 20233 619 571
  12. 202421 552 250

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20134 000
  2. 2014628
  3. 2017770
  4. 2018117
  5. 20196 500
  6. 202278
  7. 2023460 028
  8. 2024739 192

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013248 025
  2. 2014120 537
  3. 2017159 858
  4. 201823 585
  5. 20191 034 040
  6. 20224 170
  7. 202320 031 031
  8. 202444 957 409

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE21 015
  2. FRANCE8 199
  3. BELGIQUE1 870
  4. ETATS-UNIS574
  5. ALLEMAGNE480
  6. INDE71

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 604 275
  2. ITALIE1 214 055
  3. ALLEMAGNE306 918
  4. ETATS-UNIS47 164
  5. BELGIQUE23 388
  6. INDE3 950

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE78

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE4 170

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(14)

  • ARCHIRODON GROUP N.V LAAYOUNE BRANCH MOROCCO
  • CAUCHOS ARNEDO MAROC
  • CNIM BABCOCK MAROC
  • DARWIN
  • JORF FERTILIZERS COMPANY IV
  • JORF LASFAR ENERGY COMPANY 5 & 6
  • OCP SA
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • SAFI ENERGY COMPANY
  • STEINMULLER ENGINEERING NORTH AFRICA
  • TABRID SABROE MAGHREB
  • TAQA MOROCCO
  • TESCA SEAT COMPONENTS MOROCCO
  • VALEO VISION MAROC

Exportateurs(2)

  • CNIM BABCOCK MAROC
  • COUVOIR RHAMNA

Classifications statistiques

Produit
CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Activité
2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Groupe de produit
28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
Classe
283013 - ELÉMENTS DE GÉNÉRATEURS DE VAPEUR

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
Division
71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Groupe
711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.