8404.10.90.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
  2. Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013711 131
  2. 2014655 830
  3. 20151 037 733
  4. 201610 506 142
  5. 20171 215 734
  6. 201828 294
  7. 201962 372
  8. 2020182 986
  9. 2021639 312
  10. 2022536 835
  11. 20238 835
  12. 202410 950

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201333 060 212
  2. 201448 691 154
  3. 201584 868 801
  4. 20161 135 700 139
  5. 2017109 840 692
  6. 20182 527 188
  7. 20195 018 626
  8. 202023 484 036
  9. 202151 368 289
  10. 202261 272 558
  11. 20231 611 039
  12. 20241 492 170

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201311 120
  2. 20146 909
  3. 2015140
  4. 20172 650
  5. 20187 684
  6. 20190
  7. 2020200
  8. 202131
  9. 2022400
  10. 202354
  11. 202444 887

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013658 290
  2. 2014780 788
  3. 201538 869
  4. 201780 689
  5. 20182 296 707
  6. 20190
  7. 20205 000
  8. 20215 639
  9. 202220 400
  10. 20235 376
  11. 20243 760 017

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE531 814
  2. ALLEMAGNE2 170
  3. ITALIE2 055
  4. ETATS-UNIS495
  5. FRANCE301
  6. PAYS-BAS0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE57 890 800
  2. ITALIE1 559 934
  3. ALLEMAGNE1 137 914
  4. ETATS-UNIS456 289
  5. FRANCE227 618
  6. PAYS-BAS3

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE400

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE20 400

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • ARWA TRAVAUX
  • CMCP-INTERNATIONAL PAPER
  • JORF LASFAR ENERGY COMPANY 5 & 6
  • MT S CHOCOLATE
  • ROBERT BOSCH MOROCCO.

Exportateurs(2)

  • CADEX DRILL
  • CNIM BABCOCK MAROC

Classifications statistiques

Produit
CHAUDIÈRES, TURBINES ET LEURS PARTIES
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
283 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Activité
2830 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE
Groupe de produit
28301 - GÉNÉRATEURS DE VAPEUR, NON MONTÉS
Classe
283012 - AUXILIAIRES DES GÉNÉRATEURS DE VAPEUR

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000004 - PRODUITS DE LA CHAUDRONNERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
Division
71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
Groupe
711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.