8404.10.10.00
Vérifié le 1 oct. 2026Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs… — pour chaudières du n° 840310
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403 (écono- miseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur.
- Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 8402 ou 8403
- pour chaudières du n° 840310
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201314 049
- 20143 443
- 201513 689
- 201647 694
- 201713 404
- 201811 812
- 201921 807
- 2020219 514
- 2021219 097
- 202216 231
- 20239 557
- 20247 204
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20131 465 093
- 2014199 660
- 2015703 557
- 20163 144 793
- 2017655 449
- 2018793 704
- 20191 101 810
- 202020 218 036
- 202122 735 857
- 2022815 643
- 20231 832 218
- 2024588 582
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- TURQUIE15 881
- ESPAGNE184
- BELGIQUE130
- FRANCE27
- ITALIE10
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- TURQUIE567 480
- BELGIQUE133 163
- ESPAGNE89 985
- FRANCE15 255
- ITALIE9 760
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(4)
- CASATHERM
- DORAY MAROC SARL
- EUROCLIMA
- SENTURY TIRE MOROCCO
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- AUTRES PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- 282 - RÉSERVOIRS ; CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL
- Activité
- 2823 - RADIATEURS ET CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL
- Groupe de produit
- 28231 - RADIATEURS ET CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL
- Classe
- 282313 - PARTIES DE CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D28 - TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
- Produit
- D28000003 - RÉSERVOIRS MÉTALLIQUES ET CHAUDIÈRES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 71 - MACHINES ET MATÉRIEL DE PRODUCTION D'ÉNERGIE
- Groupe
- 711 - CHAUDIÈRES À VAPEUR, CHAUDIÈRES DITES « À EAU SURCHAUFFÉE » ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR CHAUDIÈRES; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES POUR CES CHAUDIÈRES ET APPAREILS AUXILIAIRES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.