Chapitre 19
Pâtisserie & pâtes
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
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1901.10.10.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — farines lactées et autres préparations à base de farine, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base e
DI2,5%TVA0%2111901.10.21.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %
DI10%TVA20%5111901.10.21.20
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus
DI10%TVA20%5111901.10.21.90
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus
DI10%TVA20%5111901.10.28.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — contenant du cacao
DI10%TVA20%5111901.10.90.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — contenant du lait et du cacao
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Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — ne contenant pas de cacao
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Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la position 19.05, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.20.20.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la… — autres
DI10%TVA20%161901.20.91.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — de régime au gluten
DI2,5%TVA20%1101901.20.91.90
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits… — autres
DI10%TVA20%1101901.20.99.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.20.99.20
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500… — autres
DI10%TVA20%1101901.20.99.90
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500… — autres
DI10%TVA20%1101901.90.10.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids
DI10%TVA20%1111901.90.10.90
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations pour usages diététiques ou culinaires, à base de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, même additionnées de cacao dans une proportion inférieure à 40% en poids calculé sur une base entiè
DI10%TVA20%1101901.90.21.11
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)
DI10%TVA20%361901.90.21.12
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%341901.90.21.19
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus
DI10%TVA20%341901.90.21.21
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complé- mentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.21.29
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus
DI10%TVA20%3101901.90.21.91
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.21.92
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complé- mentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.21.99
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une… — autres
DI10%TVA20%3101901.90.28.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.28.20
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.28.90
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations pour usages culinaires
DI10%TVA20%3101901.90.31.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.90.32.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.90.39.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc...,
DI10%TVA20%1101901.90.39.90
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — poudres pour la fabrication des crèmes, puddings… — autres
DI10%TVA20%1101901.90.93.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — Autres
DI200%TVA20%161901.90.95.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — Autres
DI10%TVA20%161901.90.97.00
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — Autres
DI10%TVA20%161901.90.99.10
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.90.99.20
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500… — autres
DI10%TVA20%1101901.90.99.30
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.90.99.40
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.90.99.91
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — pour l'alimentation des enfants
DI10%TVA0%1101901.90.99.93
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — pour usages diététiques
DI10%TVA20%2101901.90.99.95
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — pour usages culinaires
DI10%TVA20%1101901.90.99.97
Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500… — autres
DI10%TVA20%1101902.11.10.00
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI200%TVA—1111902.11.90.10
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI40%TVA—1111902.11.90.20
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI40%TVA—1101902.11.90.30
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI2,5%TVA—1101902.11.90.90
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI40%TVA—1111902.19.10.00
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI200%TVA—2101902.19.90.11
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI2,5%TVA—2101902.19.90.19
Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — Pâtes alimentai
DI40%TVA—111