Chapitre 19
Pâtisserie & pâtes
Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
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1901.10.10.00
substituts de laits en poudre
DI2,5%TVA0%2111901.10.21.10
sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %
DI10%TVA20%5111901.10.21.20
additionnées de sucre dans une proportion de 42% inclus à 50% exclus
DI10%TVA20%5111901.10.21.90
additionnées de sucre dans une proportion de 50% et plus
DI10%TVA20%5111901.10.28.00
contenant du cacao
DI10%TVA20%5111901.10.90.10
contenant du lait et du cacao
DI10%TVA20%2111901.10.90.90
ne contenant pas de cacao
DI10%TVA20%3111901.20.10.00
mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la position 19.05, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.20.20.00
mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, contenant plus de 65% en poids de sucre, non destinés à la vente au détail, décrits dans la note complémentaire n°1 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.20.91.10
de régime au gluten
DI2,5%TVA20%1101901.20.91.90
autres
DI10%TVA20%1101901.20.99.10
en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.20.99.20
autres
DI10%TVA20%1101901.20.99.90
autres
DI10%TVA20%1101901.90.10.10
d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids
DI10%TVA20%1111901.90.10.90
autres
DI10%TVA20%1101901.90.21.11
hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)
DI10%TVA20%361901.90.21.12
préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%341901.90.21.19
autres
DI10%TVA20%341901.90.21.21
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.21.29
autres
DI10%TVA20%3101901.90.21.91
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.21.92
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.21.99
autres
DI10%TVA20%3101901.90.28.10
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.28.20
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%391901.90.28.90
autres
DI10%TVA20%3101901.90.31.00
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.90.32.00
préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du chapitre 17
DI10%TVA20%161901.90.39.10
poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts, etc...,
DI10%TVA20%1101901.90.39.90
autres
DI10%TVA20%1101901.90.93.00
contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV
DI200%TVA20%161901.90.95.00
préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du Chapitre 17
DI10%TVA20%161901.90.97.00
préparations alimentaires à base de farine, etc., non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 10% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 2 du Chapitre 17
DI10%TVA20%161901.90.99.10
en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.90.99.20
autres
DI10%TVA20%1101901.90.99.30
en emballage immédiat d'un contenu inférieur ou égal à 500 grammes
DI10%TVA20%1101901.90.99.40
autres
DI10%TVA20%1101901.90.99.91
pour l'alimentation des enfants
DI10%TVA0%1101901.90.99.93
pour usages diététiques
DI10%TVA20%2101901.90.99.95
pour usages culinaires
DI10%TVA20%1101901.90.99.97
autres
DI10%TVA20%1101902.11.10.00
contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV
DI200%TVA—1111902.11.90.10
pâtes alimentaires de consommation courante
DI40%TVA—1111902.11.90.20
vermicelles de riz
DI40%TVA—1101902.11.90.30
pâtes de régime au gluten
DI2,5%TVA—1101902.11.90.90
autres
DI40%TVA—1111902.19.10.00
contenant des composants du cannabis visés à la note complémentaire n° 1 de la Section IV
DI200%TVA—2101902.19.90.11
pâtes de régime au gluten
DI2,5%TVA—2101902.19.90.19
autres
DI40%TVA—111