1901.90.21.99
Vérifié le 5 oct. 2026Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une… — autres
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénom
- Autres
- sans cacao
- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %
- autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
- —
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. J | ANNEXE II CAT. J | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 1 | ANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 1 | 20% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
AUTORISATION DMP
06003 · MINISTERE DE LA SANTE
Résultat du contrôle.
06002 · -- Farines lact+®es
Résultat du contrôle.
06002 · -- Pr+®parations pour usage di+®t+®tiques
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201318
- 20140
- 201673
- 20180
- 2019163
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013655
- 20140
- 20161 499
- 20180
- 201921 953
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2017200
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20171 200
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.