1901.90.10.10

Section

04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués

Chapitre

19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

1. Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénom
2. Autres
3. extrait de malt
4. d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90% en poids

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )

—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Produit

PATISSERIES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES

Groupement d’utilisation

1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.