1901.90.21.11

Vérifié le 5 oct. 2026

Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section: 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre: 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries

Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénom
Autres
sans cacao
sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %
hypocaloriques, hypoglucidiques et hyperprotéiniques, présentées en poudres (1)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI ): 10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI ): 0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC ): —
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA ): 20 %

Accords et conventions

Accord	Liste	DI	TPI
ALGERIEFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
IRAQFRANCHISE	FRANCHISE	0%	Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE	FRANCHISE	0%	0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3	AGRI : LISTE 1 GROUPE 3	0%	Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3	AGRI : LISTE 1 GROUPE 3	0%	Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. J	ANNEXE II CAT. J	0%	Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

AUTORISATION DMP
06003 · MINISTERE DE LA SANTE
Résultat du contrôle.
06002 · -- Farines lact+®es
Résultat du contrôle.
06002 · -- Pr+®parations pour usage di+®t+®tiques

Échanges réels du Maroc

Aucun échange enregistré sous ce code sur la période publiée.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

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