1901.90.21.91
Vérifié le 5 oct. 2026Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules… — préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- Extraits de malt ; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénom
- Autres
- sans cacao
- sans addition de sucre ou additionnées de sucre dans une proportion de moins de 42 %
- préparations alimentaires à base de farine, etc, non dénommées ni comprises ailleurs, contenant plus de 65% en poids de sucre, décrites dans la note complémentaire n° 1 du chapitre 17
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
- —
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 1 | ANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 1 | 20% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
AUTORISATION DMP
06003 · MINISTERE DE LA SANTE
Résultat du contrôle.
06002 · -- Farines lact+®es
Résultat du contrôle.
06002 · -- Pr+®parations pour usage di+®t+®tiques
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 201560
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20152 910
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- PATISSERIES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 158 - AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES
- Activité
- 1586 - INDUSTRIES ALIMENTAIRES DIVERSES
- Groupe de produit
- 15862 - PRODUITS ALIMENTAIRES N.C.A.
- Classe
- 158624 - AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES DIVERS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15082 - INDUSTRIE D'AUTRES PRODUITS ALIMENTAIRES
- Produit
- D15082009 - AUTRES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 09 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES DIVERS
- Groupe
- 098 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.