Chapitre 12

Graines oléagineuses

Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

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		Unité

1201.10.00.00	Fèves de soja, même concassées — De semence (a)	KG	2,5%	—	2	9
1201.90.00.10	Fèves de soja, même concassées — importées par les triturateurs	KG	2,5%	10%	1	9
1201.90.00.90	Fèves de soja, même concassées — autres	KG	2,5%	20%	1	9
1202.30.00.00	Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées — De semence (a)	KG	2,5%	—	2	9
1202.41.00.00	Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées — En coques	KG	50%	—	1	10
1202.42.00.00	Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées — Décortiquées, mêmes concassées	KG	50%	—	1	10
1203.00.00.00	Coprah	KG	2,5%	20%	1	11
1204.00.10.00	Graines de lin, même concassées — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	9
1204.00.90.00	Graines de lin, même concassées — autres	KG	2,5%	20%	1	9
1205.10.10.10	Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette (a)	KG	2,5%	—	2	11
1205.10.10.90	Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza (a)	KG	2,5%	—	2	9
1205.10.90.11	Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs	KG	2,5%	10%	1	9
1205.10.90.19	Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza	KG	2,5%	—	1	9
1205.10.90.91	Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs	KG	2,5%	10%	1	9
1205.10.90.99	Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette — autres	KG	2,5%	20%	1	9
1205.90.10.10	Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette (a)	KG	2,5%	—	2	11
1205.90.10.90	Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza (a)	KG	2,5%	—	2	9
1205.90.90.11	Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs	KG	2,5%	10%	1	9
1205.90.90.19	Graines de navette ou de colza, même concassées — de colza	KG	2,5%	—	1	9
1205.90.90.91	Graines de navette ou de colza, même concassées — importées par les triturateurs	KG	2,5%	10%	1	9
1205.90.90.99	Graines de navette ou de colza, même concassées — de navette — autres	KG	2,5%	—	1	9
1206.00.10.00	Graines de tournesol, même concassées — de semence (a) — autres	KG	2,5%	—	2	9
1206.00.81.00	Graines de tournesol, même concassées — importées par les triturateurs	KG	2,5%	10%	1	9
1206.00.89.00	Graines de tournesol, même concassées — autres	KG	2,5%	20%	1	9
1207.10.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	20%	2	13
1207.10.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Noix et amandes de palmiste — autres	KG	2,5%	—	1	11
1207.21.00.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — De semence (a)	KG	2,5%	—	2	9
1207.29.00.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Autres	KG	2,5%	20%	1	9
1207.30.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	13
1207.30.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de ricin — autres	KG	2,5%	—	1	11
1207.40.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	11
1207.40.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de sésame — autres	KG	2,5%	—	1	11
1207.50.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	11
1207.50.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de moutarde — autres	KG	2,5%	—	1	9
1207.60.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	9
1207.60.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de carthame — autres	KG	2,5%	—	1	9
1207.70.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	9
1207.70.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines de melon — autres	KG	2,5%	—	1	9
1207.91.10.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a)	KG	2,5%	—	2	11
1207.91.90.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — Graines d'oeillette ou de pavot — autres	KG	2,5%	—	1	9
1207.99.11.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de chanvre (a)	KG	2,5%	—	2	11
1207.99.13.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de karité	KG	2,5%	—	2	13
1207.99.15.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de pastèques (a)	KG	2,5%	—	2	10
1207.99.19.00	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — de semence (a) — autres	KG	2,5%	—	2	11
1207.99.90.01	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de chanvre (chenevis)	KG	200%	—	1	11
1207.99.90.02	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de karité	KG	2,5%	—	1	12
1207.99.90.10	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines d'illipé	KG	2,5%	—	1	11
1207.99.90.20	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de mowra	KG	2,5%	—	1	11
1207.99.90.30	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de niger	KG	2,5%	—	1	11
1207.99.90.40	Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de pulghère	KG	2,5%	—	1	11