1201.90.00.10

Vérifié le 5 oct. 2026

Fèves de soja, même concassées — importées par les triturateurs

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
  1. Fèves de soja, même concassées.
  2. Autres
  3. Autres
  4. importées par les triturateurs

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
10 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015129 748 183
  4. 201688 937 316
  5. 201737 704 127
  6. 20185 452 771
  7. 201912 639 935
  8. 202087 706 285
  9. 202118 463 363
  10. 202252 990 665
  11. 20233
  12. 202433

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015536 953 560
  4. 2016363 685 900
  5. 2017160 555 990
  6. 201821 892 280
  7. 201946 319 799
  8. 2020322 135 510
  9. 202196 384 865
  10. 2022302 255 900
  11. 20235 474
  12. 20248 699

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ETATS-UNIS52 990 665

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ETATS-UNIS302 255 900

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • BARID AL MAGHREB

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
GRAINES, SPORES ET FRUITS À ENSEMENCER
Groupement d’utilisation
3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Branche
01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
Sous Branche
011 - PRODUITS DE LA CULTURE
Activité
0114 - PLANTES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES (OLÉAGINEUSES, SUCRIÈRES, THÉ, ETC...)
Groupe de produit
01141 - PLANTES OLÈAGINEUSES
Classe
011415 - OLÉAGINEUX TROPICAUX

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
Sous Branche
A00001 - CULTURES, ARBORICULTURE, SERVICES ANNEXES
Produit
A00001403 - AUTRES PRODUITS DE LA CULTURE D'OLÉAGINEUSES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
Division
22 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
Groupe
222 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION DES HUILES VÉGÉTALES DITES SOFT (À L'EXCLUSION DES FARINES)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.