1207.99.90.01

Vérifié le 5 oct. 2026

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés — graines de chanvre (chenevis)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
  1. Autres graines et fruits oléagineux, même concassés
  2. Autres
  3. de semence (a)
  4. autres
  5. graines de chanvre (chenevis)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
200 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - AUTRES
20 %
2 - UTILISEES POUR LA FABRICATION DES HUILES FLUIDESALIMENTAIRES
10 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT15%0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT15%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013405
  2. 20141 535
  3. 20155 342
  4. 20166 259
  5. 20173 845
  6. 20188 120
  7. 201911 738
  8. 20208 560
  9. 20217 394
  10. 20221 955
  11. 20234 116
  12. 202412 940

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20136 827
  2. 201422 762
  3. 201548 715
  4. 201675 695
  5. 201753 235
  6. 2018131 980
  7. 2019185 062
  8. 2020117 931
  9. 2021111 424
  10. 202293 829
  11. 202379 828
  12. 2024209 201

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE800
  2. ESPAGNE500
  3. ITALIE300
  4. PARAGUAY137
  5. CHINE120
  6. ROYAUME-UNI99

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ROYAUME-UNI31 564
  2. PARAGUAY24 573
  3. CHINE19 299
  4. BELGIQUE11 964
  5. ITALIE4 257
  6. ESPAGNE2 172

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • EXTRA IMPORT
  • ZOOLUX

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
Groupement d’utilisation
3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Branche
01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
Sous Branche
011 - PRODUITS DE LA CULTURE
Activité
0114 - PLANTES INDUSTRIELLES ALIMENTAIRES (OLÉAGINEUSES, SUCRIÈRES, THÉ, ETC...)
Groupe de produit
01141 - PLANTES OLÈAGINEUSES
Classe
011415 - OLÉAGINEUX TROPICAUX

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
Sous Branche
A00001 - CULTURES, ARBORICULTURE, SERVICES ANNEXES
Produit
A00001403 - AUTRES PRODUITS DE LA CULTURE D'OLÉAGINEUSES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
2 - MATIÈRES BRUTES NON COMESTIBLES À L'EXCEPTION DES CARBURANTS
Division
22 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX
Groupe
223 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX, MÊME CONCASSÉS, DES TYPES UTILISÉS POUR L'EXTRACTION D'AUTRES HUILES VÉGÉTALES FIXES (Y COMPRIS FARINES DE GRAINES OU DE FRUITS OLÉAGINEUX N.D.A.)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.