Chapitre 59

Tissus enduits

Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles

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		Unité

5901.10.00.00	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires	KG	10%	20%	—	12
5901.90.00.00	Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la… — Autres	KG	10%	20%	—	12
5902.10.10.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou e	KG	2,5%	20%	—	12
5902.10.20.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — caoutchoutées	KG	10%	20%	—	14
5902.10.90.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — De nylon ou d'autres polyamides — autres	KG	10%	20%	—	14
5902.20.10.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou e	KG	2,5%	20%	—	12
5902.20.20.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — caoutchoutées	KG	10%	20%	—	12
5902.20.90.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — De polyesters — autres	KG	10%	20%	—	12
5902.90.10.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou e	KG	2,5%	20%	—	12
5902.90.20.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — caoutchoutées	KG	10%	20%	—	12
5902.90.90.00	Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — autres	KG	10%	20%	—	12
5903.10.10.00	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission	KG	2,5%	20%	—	12
5903.10.90.10	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — imprégnés	KG	10%	20%	1	12
5903.10.90.90	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — Avec du poly (chlorure de vinyle) — autres	KG	10%	20%	1	13
5903.20.10.00	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission	KG	2,5%	20%	—	12
5903.20.90.10	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — imprégnés — autres	KG	2,5%	20%	—	12
5903.20.90.91	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — dont la matière textile constitue l'endroit	KG	10%	20%	—	13
5903.20.90.99	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — Avec du polyuréthanne — autres	KG	10%	20%	—	12
5903.90.10.00	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission	KG	2,5%	20%	—	12
5903.90.90.10	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — imprégnés — autres	KG	10%	20%	—	12
5903.90.90.91	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — dont la matière textile constitue l'endroit	KG	10%	20%	—	12
5903.90.90.92	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — autres, présentés en rouleaux d'une largeur de 150 mm à 250 mm inclus, d'un garmmage compris entre 30 g/m2 et 80 g/m2 inclus, constitués de bonneterie de polyamides ou de polyamides et polyster, associée par thermocollage au polyuréthanne	KG	2,5%	20%	—	13
5903.90.90.98	Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec… — autres	KG	10%	20%	—	13
5904.10.00.00	Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un… — Linoléums	M2	30%	20%	—	12
5904.90.00.00	Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un… — Autres	M2	30%	20%	—	12
5905.00.10.00	Revêtements muraux en matières textiles — en feutres	M2	30%	20%	—	12
5905.00.20.00	Revêtements muraux en matières textiles — en tissus imprégnés ou enduits	M2	30%	20%	—	12
5905.00.30.00	Revêtements muraux en matières textiles — en tissus imprégnés ou enduits	M2	30%	20%	—	12
5905.00.91.00	Revêtements muraux en matières textiles — en tissus élastiques	M2	30%	20%	—	12
5905.00.94.00	Revêtements muraux en matières textiles — en tissus du n° 5310	M2	30%	20%	—	12
5905.00.95.00	Revêtements muraux en matières textiles — en tissus du n° 5311, autres que les tissus de ramie	M2	30%	20%	—	12
5905.00.98.00	Revêtements muraux en matières textiles — autres	M2	30%	20%	—	12
5906.10.00.00	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902 — Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm	KG	2,5%	20%	—	12
5906.91.00.00	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902 — De bonneterie	KG	2,5%	20%	—	12
5906.99.10.00	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902 — en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission	KG	2,5%	20%	—	12
5906.99.20.00	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902 — toile claire et bande de toile claire en fils simples de polyamides, adhérisées, d'une largeur maximum de 165 cm, d'un poids au mètre carré compris entre 80 grammes et 300 grammes	KG	2,5%	20%	—	12
5906.99.90.00	Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902 — Migration NGP inexistants — autres	KG	2,5%	20%	—	12
5907.00.10.00	Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de… — en monofilaments, fils ou lames du chap 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission	KG	2,5%	20%	—	12
5907.00.20.10	Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de… — toile cirée et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile	KG	2,5%	20%	—	12
5907.00.20.90	Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de… — tissus huilés	KG	2,5%	20%	—	12
5907.00.90.00	Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de… — Migration NGP inexistants	KG	2,5%	20%	—	12
5908.00.00.00	Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes… — même imprégnés	KG	2,5%	20%	—	12
5909.00.00.00	Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec… — avec armatures ou accessoires en autres matières	KG	2,5%	20%	—	12
5910.00.00.00	Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières	KG	2,5%	20%	—	12
5911.10.10.00	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples	KG	2,5%	20%	1	12
5911.10.90.00	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec… — autres	KG	2,5%	20%	1	12
5911.20.00.00	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — Gazes et toiles à bluter, même confectionnées	KG	2,5%	20%	1	12
5911.31.00.00	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — D'un poids au m2 inférieur à 650 g	KG	2,5%	20%	1	12
5911.32.00.11	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — pour machines à papier	KG	2,5%	20%	1	12
5911.32.00.19	Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — de laine	KG	2,5%	20%	1	12