Chapitre 59
Tissus enduits
Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
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5901.10.00.00
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires
DI10%TVA20%125901.90.00.00
Autres
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à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites
DI2,5%TVA20%125902.10.20.00
caoutchoutées
DI10%TVA20%145902.10.90.00
autres
DI10%TVA20%145902.20.10.00
à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites
DI2,5%TVA20%125902.20.20.00
caoutchoutées
DI10%TVA20%125902.20.90.00
autres
DI10%TVA20%125902.90.10.00
à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduites
DI2,5%TVA20%125902.90.20.00
caoutchoutées
DI10%TVA20%125902.90.90.00
autres
DI10%TVA20%125903.10.10.00
en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
DI2,5%TVA20%125903.10.90.10
imprégnés
DI10%TVA20%1125903.10.90.90
autres
DI10%TVA20%1135903.20.10.00
en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
DI2,5%TVA20%125903.20.90.10
imprégnés
DI2,5%TVA20%125903.20.90.91
dont la matière textile constitue l'endroit
DI10%TVA20%135903.20.90.99
autres
DI10%TVA20%125903.90.10.00
en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
DI2,5%TVA20%125903.90.90.10
imprégnés
DI10%TVA20%125903.90.90.91
dont la matière textile constitue l'endroit
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autres, présentés en rouleaux d'une largeur de 150 mm à 250 mm inclus, d'un garmmage compris entre 30 g/m2 et 80 g/m2 inclus, constitués de bonneterie de polyamides ou de polyamides et polyster, associée par thermocollage au polyuréthanne ou grattée à une couche imprimée de polyéthylène ou d'un mélange de polyéthylène et de polypropylène.
DI2,5%TVA20%135903.90.90.98
autres
DI10%TVA20%135904.10.00.00
Linoléums
DI30%TVA20%125904.90.00.00
Autres
DI30%TVA20%125905.00.10.00
en feutres
DI30%TVA20%125905.00.20.00
en nontissés, non enduits
DI30%TVA20%125905.00.30.00
en tissus imprégnés ou enduits
DI30%TVA20%125905.00.91.00
en tissus élastiques
DI30%TVA20%125905.00.94.00
en tissus du n° 5310
DI30%TVA20%125905.00.95.00
en tissus du n° 5311, autres que les tissus de ramie
DI30%TVA20%125905.00.98.00
autres
DI30%TVA20%125906.10.00.00
Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm
DI2,5%TVA20%125906.91.00.00
De bonneterie
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en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
DI2,5%TVA20%125906.99.20.00
toile claire et bande de toile claire en fils simples de polyamides, adhérisées, d'une largeur maximum de 165 cm, d'un poids au mètre carré compris entre 80 grammes et 300 grammes
DI2,5%TVA20%125906.99.90.00
autres
DI2,5%TVA20%125907.00.10.00
en monofilaments, fils ou lames du chap 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission
DI2,5%TVA20%125907.00.20.10
toile cirée et autres tissus recouverts d'un enduit à base d'huile
DI2,5%TVA20%125907.00.20.90
tissus huilés
DI2,5%TVA20%125907.00.90.00
autres tissus imprégnés ou enduits ; toiles peintes pour décors de théâtres,
DI2,5%TVA20%125908.00.00.00
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour
DI2,5%TVA20%125909.00.00.00
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, enmatières textiles, même
DI2,5%TVA20%125910.00.00.00
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières
DI2,5%TVA20%125911.10.10.00
rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
DI2,5%TVA20%1125911.10.90.00
autres
DI2,5%TVA20%1125911.20.00.00
Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
DI2,5%TVA20%1125911.31.00.00
D'un poids au m2 inférieur à 650 g
DI2,5%TVA20%1125911.32.00.11
pour machines à papier
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pour autres usages techniques
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