5902.10.10.00
Vérifié le 7 oct. 2026Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de… — à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou e
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
- Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.
- De nylon ou d'autres polyamides
- à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou e
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 2 | ANNEXE 1 LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. D | ANNEXE II CAT. D | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201413
- 201529
- 2022129
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201413 851
- 20153 284
- 20228 539
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20141
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 2014189
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- INDE130
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- INDE8 539
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE MATIÈRES DIVERSE ( CONSOMMATION)
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- 175 - TAPIS ET AUTRES PRODUITS TEXTILES
- Activité
- 1755 - PRODUITS TEXTILES DIVERS N.C.A.
- Groupe de produit
- 17553 - PRODUITS TEXTILES TECHNIQUES
- Classe
- 175536 - NAPPES TRAMÉES POUR PNEUMATIQUES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D17 - INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- D17052 - FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN TEXTILE
- Produit
- D17052009 - AUTRES PRODUITS DES INDUSTRIES TEXTILES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
- Groupe
- 657 - FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.