5911.10.10.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du… — rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
  1. Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8du présent Chapitre.
  2. Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 7 du présent Chapitre.
  3. Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniq
  4. rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013693
  2. 2014343
  3. 2015164
  4. 201660
  5. 201712
  6. 20182 536
  7. 2019115
  8. 202010
  9. 202148
  10. 20221
  11. 202342
  12. 202433

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013134 120
  2. 201483 991
  3. 201538 346
  4. 20169 503
  5. 20171 276
  6. 2018129 347
  7. 201945 200
  8. 20205 192
  9. 202111 760
  10. 2022345
  11. 202311 020
  12. 202423 057

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20201 116
  2. 20212 284
  3. 2022848

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2020332 303
  2. 2021493 406
  3. 2022587 201

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE2

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE345

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE728
  2. HONGRIE120

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE576 042
  2. HONGRIE11 159

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(4)

  • BARID AL MAGHREB
  • FINOTEX
  • LESAFRE-MAROC SA
  • TRAMAUTO

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TISSUS ET ARTICLES TEXTILES À USAGES TECHNIQUES
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
175 - TAPIS ET AUTRES PRODUITS TEXTILES
Activité
1755 - PRODUITS TEXTILES DIVERS N.C.A.
Groupe de produit
17553 - PRODUITS TEXTILES TECHNIQUES
Classe
175538 - TEXTILES TECHNIQUES DIVERS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D17 - INDUSTRIE TEXTILE
Sous Branche
D17052 - FABRICATION D'AUTRES ARTICLES EN TEXTILE
Produit
D17052009 - AUTRES PRODUITS DES INDUSTRIES TEXTILES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
657 - FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.