5906.99.10.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902 — en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
  1. Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 5902
  2. Autres
  3. en monofilaments, fils ou lames du chapitre 54, adhérisés, utilisés dans la fabrication des courroies transporteuses ou de transmission

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201327
  2. 2014370
  3. 2015217
  4. 20161 159
  5. 2017312 110
  6. 2018594 730
  7. 2019145 323
  8. 2020135 034
  9. 202234
  10. 2023520
  11. 2024962

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20137 953
  2. 201431 080
  3. 201573 924
  4. 201648 228
  5. 201713 230 358
  6. 201826 271 141
  7. 20196 643 017
  8. 20206 284 683
  9. 202244 297
  10. 2023139 057
  11. 2024447 529

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20211 449

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202163 334

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE35

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE44 297

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • BARID AL MAGHREB
  • POLYDESIGN SYSTEMS

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
TISSUS IMPRÉGNÉS OU ENDUITS DE MATIÈRES DIVERSE
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Sous Branche
251 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC
Activité
2513 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Groupe de produit
25135 - TISSUS CAOUTCHOUTÉS
Classe
251350 - TISSUS CAOUTCHOUTÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Sous Branche
D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Produit
D25000102 - AUTRES PRODUITS ET ARTICLES EN CAOUTCHOUC

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
657 - FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.