7326.90.91.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Autres ouvrages en fer ou en acier — pots de filature

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Autres ouvrages en fer ou en acier
  2. Forgés ou estampés mais non autrement travaillés
  3. Autres
  4. accessoires pour lignes de transport de force et lignes de traction (pièces de suspension, griffes d'amarrage, palonniers, etc...) et ferrures pour lignes électriques
  5. pots de filature

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201410
  3. 2015754
  4. 20181 224
  5. 20191 984
  6. 2020599
  7. 202145
  8. 2022145
  9. 20233
  10. 2024207

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014515
  3. 201558 501
  4. 2018105 039
  5. 2019121 681
  6. 202050 231
  7. 20213 098
  8. 20223 190
  9. 20231 086
  10. 202414 990

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20243

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20241 600

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE145

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE3 190

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • AWAL TRANS
  • CHERIHANE TRANS
  • LEXMAROC
  • MAGNETI MARELLI MOROCCO LLC
  • N.T UNIVERSEL
  • TRANS LAMAL

Exportateurs(1)

  • STE TRAVEL SUD SUD IMPORT EXPORT

Classifications statistiques

Produit
OUVRAGES DIVERS EN FER OU EN ACIER ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
287 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
Activité
2875 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX
Groupe de produit
28752 - COFFRES-FORTS, PETITS ARTICLES ET OUVRAGES MÉTALLIQUES DIVERS
Classe
287527 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX FERREUX OU NON FERREUX

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D28 - TRAVAIL DES METAUX
Sous Branche
D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
Produit
D28000009 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
Groupe
699 - OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.