Chapitre 73
Ouvrages en fer
Ouvrages en fonte, fer ou acier
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7301.10.00.00
Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés… — Palplanches
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Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés… — Profilés
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Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — conducteurs de courant, avec partie en métal non ferreux
DI2,5%TVA—147302.10.90.10
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — Rails — neufs
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Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — Rails — usagés
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Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — de croisement ou de changement de voies
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Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — Eclisses et selles d'assise
DI2,5%TVA—147302.90.10.00
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — contre-rails
DI2,5%TVA—137302.90.20.00
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — crémaillères
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Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — plaques de serrage, plaques et barres d'écartement
DI2,5%TVA—147302.90.40.00
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — traverses
DI2,5%TVA—147302.90.90.00
Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — autres
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Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte — tubes et tuyaux pour canalisations sous-pression
DI2,5%TVA20%1157303.00.00.20
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte — non travaillés, goudronnés ou non, d'une longueur de
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Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte — 3 mètres et moins
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Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte — travaillés ou revêtus (métallisés, émaillés etc...) d'une longueur de
DI2,5%TVA20%1157303.00.00.91
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte — 3 mètres et moins
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Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte — plus de 3 mètres
DI2,5%TVA20%1157304.11.00.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — En acier inoxydables
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Autres
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Tiges de forage en aciers inoxydables
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Autres tiges de forage
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Autres, en aciers inoxydables
DI2,5%TVA20%157304.29.00.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Autres
DI2,5%TVA20%157304.31.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et
DI2,5%TVA20%5157304.31.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Etirés ou laminés à froid — autres
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Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Etirés ou laminés à froid — autres
DI2,5%TVA20%5147304.39.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et
DI2,5%TVA20%5177304.39.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
DI2,5%TVA20%5177304.39.30.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — autres
DI2,5%TVA20%5157304.39.90.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — autres
DI2,5%TVA20%5147304.41.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et
DI2,5%TVA20%1177304.41.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
DI2,5%TVA20%1177304.41.30.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Etirés ou laminés à froid — autres
DI2,5%TVA20%1157304.41.90.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Etirés ou laminés à froid — autres
DI2,5%TVA20%1147304.49.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et
DI2,5%TVA20%1177304.49.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
DI2,5%TVA20%1177304.49.30.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — autres
DI2,5%TVA20%1157304.49.90.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — autres
DI2,5%TVA20%1147304.51.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres prof
DI2,5%TVA20%1157304.51.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
DI2,5%TVA20%1157304.51.30.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Etirés ou laminés à froid — autres
DI2,5%TVA20%1157304.51.90.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — Etirés ou laminés à froid — autres
DI2,5%TVA20%1147304.59.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés exclusivement à la fabrication de tubes et tuyaux d'autres profils et
DI2,5%TVA20%1157304.59.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
DI2,5%TVA20%1157304.59.30.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — autres
DI2,5%TVA20%1157304.59.90.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — autres
DI2,5%TVA20%1147304.90.10.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — d'une épaisseur maximale de 4 mm
DI2,5%TVA20%5157304.90.20.00
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier — droits et à paroi d'épaisseur uniforme, bruts, destinés… — autres
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