7302.10.90.90

Vérifié le 30 sept. 2026

Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — Rails — usagés

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins,
  2. Rails
  3. autres
  4. neufs
  5. usagés

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
2 - Autres...
20 %
3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
4 - Autres...
20 %
5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
6 - Autres...
20 %
7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
8 - Autres...
20 %
9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
10 - Autres...
20 %
11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
12 - Autres...
20 %
13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
14 - Autres...
20 %
15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
16 - Autres...
20 %
17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
18 - Autres...
20 %
19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
20 - Autres...
20 %
21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
22 - Autres...
20 %
23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
24 - Autres...
20 %
25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
26 - Autres...
20 %
27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
28 - Autres...
20 %
29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
30 - Autres...
20 %
31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
32 - Autres...
20 %
33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
34 - Autres...
20 %
35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
36 - Autres...
20 %
37 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
38 - Autres...
20 %
39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
40 - Autres...
20 %
41 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
42 - Autres...
20 %
43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
44 - Autres...
20 %
45 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
46 - Autres...
20 %
47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
48 - Autres...
20 %
49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
50 - Autres...
20 %
51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
52 - Autres...
20 %
53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
54 - Autres...
20 %
55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
56 - Autres...
20 %
57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
58 - Autres...
20 %
59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
60 - Autres...
20 %
61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
62 - Autres...
20 %
63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
64 - Autres...
20 %
65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
66 - Autres...
20 %
67 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
68 - Autres...
20 %
69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
70 - Autres...
20 %
71 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
72 - Autres...
20 %
73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
74 - Autres...
20 %
75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
76 - Autres...
20 %
77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
78 - Autres...
20 %
79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
80 - Autres...
20 %
81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
82 - Autres...
20 %
83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
84 - Autres...
20 %
85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
86 - Autres...
20 %
87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
88 - Autres...
20 %
89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
90 - Autres...
20 %
91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
92 - Autres...
20 %
93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
94 - Autres...
20 %
95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
96 - Autres...
20 %
97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
98 - Autres...
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 261
  2. 201430 803
  3. 20153 569
  4. 20161 616
  5. 201773 154
  6. 201870
  7. 201916 033
  8. 202027 738
  9. 202130 830
  10. 20225 121
  11. 20232 291
  12. 202421 390

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013158 483
  2. 2014363 576
  3. 201539 257
  4. 2016134 521
  5. 2017331 537
  6. 20182 962
  7. 2019163 472
  8. 2020590 889
  9. 2021705 479
  10. 2022320 637
  11. 2023174 416
  12. 20241 254 438

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013269
  2. 201463 600
  3. 201530
  4. 2016145
  5. 20189 135
  6. 201941
  7. 20208 232
  8. 202161 600
  9. 20221
  10. 2023143 130
  11. 202411 940

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 011
  2. 2014255 771
  3. 2015333
  4. 20166 514
  5. 20181 297 880
  6. 201912 219
  7. 2020108 050
  8. 2021846 694
  9. 202252
  10. 20231 410 934
  11. 2024133 203

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE3 713
  2. ALLEMAGNE1 358
  3. FRANCE50

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE196 294
  2. ESPAGNE107 176
  3. FRANCE17 167

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SENEGAL1

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SENEGAL52

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • AIRBUS ATLANTIC MAROC
  • PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES MAROC
  • PONT,AURELL Y ARMENGOL MA
  • SMOM OUTILLAGE
  • SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES ET ELECTRIQUES DE LA CROIX D ARGENT AU MAROC
  • SUD PIERRE

Exportateurs(2)

  • SMOM OUTILLAGE
  • TRAVAUX MARITIMES NADOR-SARL

Classifications statistiques

Produit
MATÉRIEL POUR VOIE FERRÉE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
27 - PRODUITS METALLIQUES
Sous Branche
271 - PRODUITS SIDÉRURGIQUES ET FERRO-ALLIAGES
Activité
2710 - PRODUITS SIDÉRURGIQUES ET FERRO-ALLIAGES
Groupe de produit
27106 - PROFILÉS, PALPLANCHES ET RAILS
Classe
271064 - RAILS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D27 - METALLURGIE
Sous Branche
D27000 - MÉTALLURGIE
Produit
D27000001 - FILS À CHAUD, TUBES EN FONTE OU EN ACIER ET AUTRES PRODUITS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
67 - FER ET ACIER
Groupe
677 - RAILS OU ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES EN FONTE, FER OU ACIER

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.