7302.90.90.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
Chapitre
73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
  1. Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins,
  2. Autres
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
—
1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
2 - Autres...
20 %
3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
4 - Autres...
20 %
5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
6 - Autres...
20 %
7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
8 - Autres...
20 %
9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
10 - Autres...
20 %
11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
12 - Autres...
20 %
13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
14 - Autres...
20 %
15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
16 - Autres...
20 %
17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
18 - Autres...
20 %
19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
20 - Autres...
20 %
21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
22 - Autres...
20 %
23 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
24 - Autres...
20 %
25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
26 - Autres...
20 %
27 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
28 - Autres...
20 %
29 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
30 - Autres...
20 %
31 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
32 - Autres...
20 %
33 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
34 - Autres...
20 %
35 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
36 - Autres...
20 %
37 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
38 - Autres...
20 %
39 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
40 - Autres...
20 %
41 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
42 - Autres...
20 %
43 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
44 - Autres...
20 %
45 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
46 - Autres...
20 %
47 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
48 - Autres...
20 %
49 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
50 - Autres...
20 %
51 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
52 - Autres...
20 %
53 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
54 - Autres...
20 %
55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
56 - Autres...
20 %
57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
58 - Autres...
20 %
59 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
60 - Autres...
20 %
61 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
62 - Autres...
20 %
63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
64 - Autres...
20 %
65 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
66 - Autres...
20 %
67 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
68 - Autres...
20 %
69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
70 - Autres...
20 %
71 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
72 - Autres...
20 %
73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
74 - Autres...
20 %
75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
76 - Autres...
20 %
77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
78 - Autres...
20 %
79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
80 - Autres...
20 %
81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
82 - Autres...
20 %
83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
84 - Autres...
20 %
85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
86 - Autres...
20 %
87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
88 - Autres...
20 %
89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
90 - Autres...
20 %
91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
92 - Autres...
20 %
93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
94 - Autres...
20 %
95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
96 - Autres...
20 %
97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
0 %
98 - Autres...
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013330 604
  2. 2014279 250
  3. 2015830 330
  4. 20163 146 461
  5. 20172 305 631
  6. 20181 224 742
  7. 2019879 682
  8. 2020286 941
  9. 2021522 641
  10. 2022122 422
  11. 202329 345
  12. 202432 858

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201324 840 381
  2. 20147 683 575
  3. 201513 166 079
  4. 201630 363 265
  5. 201727 318 761
  6. 201820 063 503
  7. 201911 786 906
  8. 202016 667 799
  9. 20218 492 849
  10. 20223 284 665
  11. 20231 661 613
  12. 20242 843 527

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201412 275
  3. 20178 003
  4. 2018934
  5. 2019196 336
  6. 2020174 314
  7. 202112 695
  8. 20224 059
  9. 20236 326
  10. 20246

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014410 005
  3. 2017365 304
  4. 2018178 282
  5. 2019739 459
  6. 20201 454 840
  7. 2021134 622
  8. 2022854 627
  9. 202390 542
  10. 2024400

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE87 666
  2. PAYS-BAS13 950
  3. CHINE11 644
  4. ESPAGNE4 539
  5. TURQUIE4 101
  6. BELGIQUE331
  7. ITALIE120

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 588 728
  2. PAYS-BAS475 587
  3. TURQUIE417 237
  4. CHINE397 916
  5. ESPAGNE265 940
  6. BELGIQUE114 391
  7. ITALIE18 560

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE3 433
  2. MAURITANIE627

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. REPUBLIQUE-UNIE DE TANZANIE831 107
  2. MAURITANIE23 520

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(16)

  • AR MAGREB
  • CONSTRUCTION MATERIAUX METALLIQUES ET BETON
  • DELTA S.E.S
  • ERUM MAROC
  • EUROGATE TANGER
  • FT2A ELECTRONICS
  • INGENIEIRIE DE CONTROL INDUSTRIEL MAROC
  • MAGHREB STEEL(EX MAGHREB TUBE)
  • MAKMAR INDUSTRIE
  • PHOSPHATES DE BOUCRAA
  • RATP DEV CASABLANCA
  • RIVA INDUSTRIE
  • SECURITE ET CONFORT
  • SIDEN(INDUS.EXPLOIT.ENER.NAT)
  • TAQA NORTH AFRICA
  • TERRA FORAGE CONSTRUCTION

Exportateurs(1)

  • STE TRAVEL SUD SUD IMPORT EXPORT

Classifications statistiques

Produit
MATÉRIEL POUR VOIE FERRÉE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
27 - PRODUITS METALLIQUES
Sous Branche
271 - PRODUITS SIDÉRURGIQUES ET FERRO-ALLIAGES
Activité
2710 - PRODUITS SIDÉRURGIQUES ET FERRO-ALLIAGES
Groupe de produit
27106 - PROFILÉS, PALPLANCHES ET RAILS
Classe
271064 - RAILS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D27 - METALLURGIE
Sous Branche
D27000 - MÉTALLURGIE
Produit
D27000001 - FILS À CHAUD, TUBES EN FONTE OU EN ACIER ET AUTRES PRODUITS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
67 - FER ET ACIER
Groupe
677 - RAILS OU ÉLÉMENTS DE VOIES FERRÉES EN FONTE, FER OU ACIER

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.