4016.99.93.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci — vessies pour fabrication de pneumatiques

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
  1. Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
  2. Autres
  3. parties et accessoires des véhicules des chapitres 86, 87 et 88
  4. vessies pour fabrication de pneumatiques

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010
  • 05.2.215

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 178
  2. 20141 729
  3. 2015314
  4. 2016504
  5. 20172 162
  6. 2018151
  7. 2019185
  8. 20201 350
  9. 20211 624
  10. 2022576
  11. 20231 357
  12. 2024823

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013129 775
  2. 2014116 574
  3. 201559 409
  4. 201673 034
  5. 201753 494
  6. 201879 150
  7. 201979 332
  8. 2020197 757
  9. 2021404 611
  10. 2022102 779
  11. 2023262 383
  12. 2024185 037

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2020236
  2. 2021500

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2020113 064
  2. 202152 612

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE577

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE102 779

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(4)

  • RICAMAROC
  • SIMNES
  • SOLUTRADE
  • SRM (REALISATION MECANIQUES)

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Sous Branche
251 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC
Activité
2513 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Groupe de produit
25137 - ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC
Classe
251373 - OUVRAGES DIVERS EN CAOUTCHOUC

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Sous Branche
D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Produit
D25000102 - AUTRES PRODUITS ET ARTICLES EN CAOUTCHOUC

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
62 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.
Groupe
629 - ARTICLES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.