4016.99.60.00

Vérifié le 6 oct. 2026

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci — pour voitures pour le transport des malades — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
  1. Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
  2. Autres
  3. parties et accessoires des véhicules des chapitres 86, 87 et 88
  4. pour voitures pour le transport des malades
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010
  • 05.2.215

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201311
  2. 2014164
  3. 2015263
  4. 201611 988
  5. 201759
  6. 201889
  7. 2019677
  8. 20201 305
  9. 20211 201
  10. 20222 720
  11. 2023100
  12. 2024515

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201312 335
  2. 201443 053
  3. 2015164 193
  4. 2016857 914
  5. 201720 544
  6. 201865 309
  7. 2019132 665
  8. 202095 920
  9. 2021871 779
  10. 2022118 893
  11. 202366 655
  12. 202468 283

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201329
  2. 20140
  3. 20151
  4. 20230

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20134 090
  2. 20140
  3. 20152 247
  4. 2023588

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE2 240
  2. ITALIE196
  3. CHINE150
  4. MALAISIE70
  5. ALLEMAGNE32
  6. ROYAUME-UNI18
  7. FRANCE8

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE38 529
  2. ITALIE23 586
  3. ALLEMAGNE20 959
  4. CHINE13 769
  5. MALAISIE13 239
  6. FRANCE3 582
  7. ROYAUME-UNI3 534

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • CMAC-THYSSEN MAROC
  • EMS CHRONOPOST INTERNATIONAL MAROC
  • IONICS
  • SCOMEDICA
  • WEIR MINERALS NORTH AFRICA

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC (ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL)
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Sous Branche
251 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC
Activité
2513 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Groupe de produit
25137 - ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC
Classe
251373 - OUVRAGES DIVERS EN CAOUTCHOUC

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Sous Branche
D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Produit
D25000102 - AUTRES PRODUITS ET ARTICLES EN CAOUTCHOUC

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
62 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.
Groupe
629 - ARTICLES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.