4016.99.91.00

Vérifié le 15 sept. 2026

Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci — éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
07 - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Chapitre
40 - Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
  1. Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
  2. Autres
  3. parties et accessoires des véhicules des chapitres 86, 87 et 88
  4. éventails et écrans à main et leurs montures et parties de montures

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010
  • 05.2.215

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013332
  2. 2014227
  3. 201566
  4. 2016531
  5. 20173
  6. 201819 314
  7. 2019747
  8. 20200
  9. 202135
  10. 20226
  11. 2023574
  12. 2024224

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201316 057
  2. 201450 032
  3. 201510 924
  4. 201691 512
  5. 2017789
  6. 20181 084 466
  7. 2019109 597
  8. 20204 610
  9. 202173 263
  10. 202210 459
  11. 202380 507
  12. 202419 661

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201816
  2. 20190
  3. 202365

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2018148
  2. 20190
  3. 2023200

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ETATS-UNIS4
  2. ALLEMAGNE2

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE8 775
  2. ETATS-UNIS1 684

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • AFRIQUIA GAZ
  • COFICAB MAROC
  • DOEPKE MOROCCO
  • MECA INOX MAROC
  • MOTO COM
  • SERIMA

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
25 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
Sous Branche
251 - PRODUITS EN CAOUTCHOUC
Activité
2513 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Groupe de produit
25137 - ARTICLES DIVERS EN CAOUTCHOUC
Classe
251373 - OUVRAGES DIVERS EN CAOUTCHOUC

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D25 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Sous Branche
D25000 - INDUSTRIE DU CAOUTCHOUC ET DES PLASTIQUES
Produit
D25000102 - AUTRES PRODUITS ET ARTICLES EN CAOUTCHOUC

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
62 - OUVRAGES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.
Groupe
629 - ARTICLES EN CAOUTCHOUC, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.