Chapitre 48
Papiers & cartons
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
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4801.00.10.11
pour l'impression des journaux et publications périodiques, sous les conditions prévues par la réglementation en vigueur
DI2,5%TVA20%154801.00.10.19
autres
DI17,5%TVA20%164801.00.10.90
autres
DI2,5%TVA20%164801.00.20.10
dont un côté n'excède pas 435 mm e l'autre n'excède pas 297 mm àl'état non plié
DI17,5%TVA20%154801.00.20.90
autres
DI2,5%TVA20%164802.10.00.00
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main)
DI17,5%TVA20%164802.20.11.00
contenant 100% de pâte chimique, d'un poids au m2 variant entre 45 et 110 g, destinés à la fabrication de papier héliographique fabriqué principalement à partir de pâte blanchie ou à partir de pâte obtenue par un procédé mécanique, présenté sous forme de bandes ou rouleaux dont la largeur excède 15 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l'autre 15 cm à l'état non plié
DI2,5%TVA20%164802.20.19.00
autres
DI17,5%TVA20%244802.20.90.00
autres
DI17,5%TVA20%164802.40.00.00
Papiers supports pour papiers peints
DI17,5%TVA20%204802.54.10.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.54.80.00
autres .
DI17,5%TVA20%174802.55.10.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.55.90.00
autres
DI17,5%TVA20%174802.56.10.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.56.90.00
autres
DI17,5%TVA20%174802.57.10.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.57.90.00
autres
DI17,5%TVA20%174802.58.10.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.58.90.00
autres
DI17,5%TVA20%174802.61.13.00
pour l'impression des journaux et publications périodiques, sous les conditions prévues par la réglementation en vigueur
DI2,5%TVA20%154802.61.17.00
autres
DI17,5%TVA20%164802.61.20.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.61.80.00
autres
DI17,5%TVA20%164802.62.15.00
papier journal autre que celui du n° 48.01
DI17,5%TVA20%164802.62.20.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.62.80.00
autres
DI17,5%TVA20%174802.69.10.00
papier journal autre que celui du n° 4801
DI2,5%TVA20%154802.69.20.00
papiers et cartons kraft
DI17,5%TVA20%164802.69.80.00
autres
DI17,5%TVA20%174803.00.10.10
contenant 45% de polyester, d'un grammage compris entre 65 g/m² et 70 g/m² et présentée en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 4m
DI2,5%TVA20%74803.00.10.90
autres
DI17,5%TVA20%74803.00.90.00
autres
DI17,5%TVA20%164804.11.00.00
Ecrus
DI17,5%TVA20%164804.19.00.00
Autres
DI17,5%TVA20%164804.21.20.00
d'un poids au m2 variant entre 70 et 100 g inclus. présentés en bobines d'un poids minimum de 500 kilogrammes. de laize 102 cm
DI2,5%TVA20%174804.21.80.00
autres
DI17,5%TVA20%164804.29.00.00
Autres
DI17,5%TVA20%164804.31.10.00
papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit «kraft à filer» d'un poids de 40 à 45 g au mètre carré, importé en bobines par les exploitants de fabriques d'allumettes et conduit directement à l'usine)
DI2,5%TVA20%164804.31.20.00
d'un poids au m2 variant entre 70 et 100 g inclus. présentés en bobines d'un poids minimum de 500 kilogrammes. de laize 102 cm
DI2,5%TVA20%164804.31.80.00
autres
DI17,5%TVA20%174804.39.10.00
papiers destinés à la fabrication de fils de papier (papier dit «kraft à filer» d'un poids de 40 à 45 g au mètre carré, importé en bobines par les exploitants de fabriques d'allumettes et conduit directement à l'usine)
DI2,5%TVA20%164804.39.80.00
autres
DI17,5%TVA20%164804.41.00.00
Ecrus
DI17,5%TVA20%174804.42.00.00
Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
DI17,5%TVA20%164804.49.00.00
Autres
DI17,5%TVA20%164804.51.00.00
Ecrus
DI17,5%TVA20%164804.52.00.00
Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique
DI17,5%TVA20%164804.59.00.00
Autres
DI17,5%TVA20%164805.11.00.00
Papier mi-chimique pour cannelure
DI17,5%TVA20%16