9405.99.94.90

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en matières ceramiques

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. Autres
  4. en pierre ou en matières céramiques
  5. en matières ceramiques

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 041
  2. 201463
  3. 2015381
  4. 2016700
  5. 2018235
  6. 2019649
  7. 2020185
  8. 2021107
  9. 2022770
  10. 2023389
  11. 2024262

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201337 678
  2. 20141 095
  3. 201553 575
  4. 201645 820
  5. 20186 710
  6. 201918 337
  7. 202023 079
  8. 202119 519
  9. 2022192 845
  10. 2023132 861
  11. 202415 553

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201330
  2. 20140
  3. 201655
  4. 201878
  5. 201914
  6. 202160
  7. 202366

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013900
  2. 20140
  3. 20161 020
  4. 20187 826
  5. 20191 157
  6. 20219 000
  7. 202321 422

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE706
  2. ESPAGNE63
  3. FRANCE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE155 997
  2. CHINE35 542
  3. FRANCE1 306

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • CIMELECT
  • FENETRE SUR COUR
  • LE LOFT ART
  • OLED MAROC
  • S.T.M FARIH DE TRANSPORT

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
SIÈGES, MEUBLES,MATELAS ET ARTICLES D'ÉCLAIRAGE ( CONSOMMATION)
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Activité
3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Groupe de produit
31522 - PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classe
315220 - PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
Produit
D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.