9405.99.71.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en bois

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. Autres
  4. en bois

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur le Bois Importé ( TBI )
6 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131 620
  2. 20141 728
  3. 2015173
  4. 2016103
  5. 20176 635
  6. 2018279
  7. 201975
  8. 2020274
  9. 2021113
  10. 2022520
  11. 202370
  12. 2024103

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201310 200
  2. 201416 676
  3. 201514 716
  4. 20167 197
  5. 2017479 121
  6. 201818 799
  7. 201911 312
  8. 202025 095
  9. 202145 603
  10. 202220 402
  11. 20236 430
  12. 202421 348

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201820
  4. 201924
  5. 202137
  6. 20220
  7. 202320

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2018943
  4. 20193 600
  5. 20212 300
  6. 202210
  7. 2023500

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. TURQUIE195
  2. INDONESIE190
  3. CHINE108
  4. INDE15
  5. VIET NAM10
  6. THAILANDE3

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDONESIE7 600
  2. CHINE5 949
  3. TURQUIE2 701
  4. INDE2 066
  5. VIET NAM1 245
  6. THAILANDE841

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. KENYA1

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. KENYA10

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • RETRO PLUS
  • SYH MOROCCO

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
SIÈGES, MEUBLES,MATELAS ET ARTICLES D'ÉCLAIRAGE (DEMI PRODUITS)
Groupement d’utilisation
5 - DEMI PRODUITS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Activité
3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Groupe de produit
31522 - PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classe
315220 - PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
Produit
D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.