9405.99.10.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — pour plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques réclames, plaques-adresses et autres plaques analogues

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. Autres
  4. pour projecteurs
  5. autres
  6. en métaux communs
  7. pour plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques réclames, plaques-adresses et autres plaques analogues

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 120
  2. 20147 683
  3. 20154 549
  4. 20162 691
  5. 201712 160
  6. 20184 477
  7. 201910 488
  8. 202027 309
  9. 202148 604
  10. 202238 130
  11. 202361 287
  12. 202475 616

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013689 648
  2. 20141 485 500
  3. 20151 239 269
  4. 2016688 634
  5. 20171 094 999
  6. 20181 783 465
  7. 20191 111 694
  8. 20201 504 188
  9. 20212 723 661
  10. 20221 939 674
  11. 20233 646 911
  12. 20244 718 658

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013888
  2. 20140
  3. 20165
  4. 2017539
  5. 201830
  6. 20190
  7. 202013
  8. 202215
  9. 202432

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201312 424
  2. 20140
  3. 2016600
  4. 201786 731
  5. 201878 826
  6. 20190
  7. 202010 657
  8. 20225 000
  9. 20244 368

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE34 124
  2. ITALIE3 875
  3. ALLEMAGNE63
  4. TURQUIE55
  5. ROYAUME-UNI13
  6. ESPAGNE1

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE1 528 282
  2. ITALIE348 225
  3. ALLEMAGNE47 951
  4. TURQUIE7 100
  5. ROYAUME-UNI7 025
  6. ESPAGNE1 091

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE15

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE5 000

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(30)

  • ABCHIR
  • ARRAKIS
  • AZ MAROC
  • CARMEN FILMS
  • CHENG TRADING
  • CHIP EXPERT
  • CLAES MEDICAL SERVICE
  • DDM
  • DELTATEC
  • DESIGN 4 U
  • DISLIGHT
  • FERMA DITM (HOTEL ESSAADI)
  • GENERAL LIGHTING
  • HYDRATEC
  • INGTELMA
  • L M ENERGY
  • LUMIERES ET TECHNOLOGIE
  • LUX LIGHTING
  • MAROCINE
  • MEDEXEL
  • MEDI 1 TV
  • OCEDIS MAROC
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • PORCELAINE ET CERAMIQUE DU NORD
  • POWERTECH INDUSTRIES
  • SANITAIRE 2000
  • SICDA
  • SOCIETE ECMAPRO SYSTEMS SARL
  • SOLSONA CASABLANCA
  • ZOOM LIGHT

Exportateurs(1)

  • GOAM INDUSTRIE

Classifications statistiques

Produit
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET APPAREILS D'ECLAIRAGE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Activité
3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Groupe de produit
31522 - PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classe
315220 - PARTIES D'APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
Produit
D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.