9405.50.60.00
Vérifié le 1 oct. 2026Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en pierre
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 20 - Marchandises et produits divers
- Chapitre
- 94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
- Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
- Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
- Appareils d'éclairage non électriques
- en verre
- Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
- en pierre
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201444
- 2015232
- 20161 413
- 2017666
- 201856
- 2019126
- 202046
- 2021140
- 2022261
- 2023523
- 2024195
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20148 138
- 201547 478
- 201617 848
- 201786 002
- 20189 180
- 20198 333
- 202015 107
- 202133 392
- 202233 594
- 202325 617
- 202424 671
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201381 161
- 201423 507
- 20151 871
- 20162 644
- 20177 111
- 201823 227
- 2019201
- 20203 892
- 2021289
- 20224 407
- 20234 634
- 2024246
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20132 606 744
- 2014915 220
- 201545 350
- 201612 589
- 201748 206
- 2018792 209
- 20194 018
- 2020153 510
- 202138 328
- 2022180 247
- 2023136 557
- 202418 310
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE218
- INDE44
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE18 516
- INDE15 078
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- PAYS-BAS3 769
- ETATS-UNIS502
- FRANCE120
- Israël16
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- PAYS-BAS168 880
- FRANCE5 656
- ETATS-UNIS5 409
- Israël302
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(7)
- BELGA INTERIOR
- DGA
- HOME 7
- Particuliers Ou Personnes physiques
- PASTEL LIVING
- RTW MAROC SA
- SHOWROOMPRIVE MAROC
Exportateurs(2)
- GONDWANA TRADERS
- NAJI POTTERY AND TILES
Classifications statistiques
- Produit
- SIÈGES, MEUBLES,MATELAS ET ARTICLES D'ÉCLAIRAGE ( CONSOMMATION)
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
- Sous Branche
- 315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Activité
- 3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Groupe de produit
- 31521 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Classe
- 315213 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
- Sous Branche
- D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
- Produit
- D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
- Groupe
- 813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.