9405.50.42.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en cuir

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. Appareils d'éclairage non électriques
  4. en verre
  5. Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
  6. en cuir

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE · 1 - PRODUITS DE L'ARTISANAT0%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201312
  2. 20140
  3. 20156
  4. 20163
  5. 202234
  6. 202340

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20134 562
  2. 20140
  3. 20151 180
  4. 20161 076
  5. 20221 638
  6. 20233 323

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013550
  2. 2014261
  3. 20151 160
  4. 2016964
  5. 20173 439
  6. 20182 852
  7. 20191 643
  8. 20201 281
  9. 20215 059
  10. 20222 196
  11. 2023709
  12. 202425

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20135 817
  2. 201436 157
  3. 201546 838
  4. 201641 421
  5. 2017168 772
  6. 2018102 287
  7. 2019186 068
  8. 202051 963
  9. 2021134 392
  10. 2022132 241
  11. 202344 203
  12. 20245 478

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE35

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE1 638

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE1 768
  2. ETATS-UNIS248
  3. CANADA180
  4. AUTRES PAYS1

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE76 696
  2. ETATS-UNIS34 779
  3. CANADA20 655
  4. AUTRES PAYS111

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(0)

Aucun importateur enregistré.

Exportateurs(1)

  • ALCANTARA FREDERIC COM

Classifications statistiques

Produit
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET APPAREILS D'ECLAIRAGE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Activité
3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Groupe de produit
31521 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classe
315213 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
Produit
D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.