9405.50.42.00
Vérifié le 1 oct. 2026Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — en cuir
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 20 - Marchandises et produits divers
- Chapitre
- 94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
- Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
- Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
- Appareils d'éclairage non électriques
- en verre
- Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
- en cuir
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| SENEGALFRANCHISE · 1 - PRODUITS DE L'ARTISANAT | FRANCHISE1 - PRODUITS DE L'ARTISANAT | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201312
- 20140
- 20156
- 20163
- 202234
- 202340
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20134 562
- 20140
- 20151 180
- 20161 076
- 20221 638
- 20233 323
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013550
- 2014261
- 20151 160
- 2016964
- 20173 439
- 20182 852
- 20191 643
- 20201 281
- 20215 059
- 20222 196
- 2023709
- 202425
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20135 817
- 201436 157
- 201546 838
- 201641 421
- 2017168 772
- 2018102 287
- 2019186 068
- 202051 963
- 2021134 392
- 2022132 241
- 202344 203
- 20245 478
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- INDE35
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- INDE1 638
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ALLEMAGNE1 768
- ETATS-UNIS248
- CANADA180
- AUTRES PAYS1
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ALLEMAGNE76 696
- ETATS-UNIS34 779
- CANADA20 655
- AUTRES PAYS111
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(1)
- ALCANTARA FREDERIC COM
Classifications statistiques
- Produit
- MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET APPAREILS D'ECLAIRAGE
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
- Sous Branche
- 315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Activité
- 3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Groupe de produit
- 31521 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
- Classe
- 315213 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
- Sous Branche
- D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
- Produit
- D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
- Groupe
- 813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.