9405.50.39.11

Vérifié le 1 oct. 2026

Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non… — lanternes-tempête

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames; enseignes lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
  1. Appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure,
  2. Luminaires et ppareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée
  3. Appareils d'éclairage non électriques
  4. en verre
  5. Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
  6. autres
  7. lanternes-tempête

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013516
  2. 2014296
  3. 2015765
  4. 20162 014
  5. 20172 016
  6. 201896
  7. 201910 181
  8. 20201 444
  9. 20213 508
  10. 2022768
  11. 2023252
  12. 20243 661

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201320 360
  2. 201425 012
  3. 201579 795
  4. 2016143 314
  5. 201777 687
  6. 20187 936
  7. 2019330 591
  8. 202053 973
  9. 2021179 952
  10. 202228 800
  11. 202315 410
  12. 202498 123

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201326 939
  2. 201432 057
  3. 201528 412
  4. 201616 584
  5. 201710 363
  6. 20184 635
  7. 20193 757
  8. 20201 460
  9. 202110 579
  10. 202211 772
  11. 20234 987
  12. 20245 166

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 496 622
  2. 20142 791 832
  3. 20152 460 189
  4. 20161 361 602
  5. 2017976 335
  6. 2018422 576
  7. 2019423 230
  8. 202091 594
  9. 2021625 299
  10. 2022682 701
  11. 2023417 447
  12. 2024290 086

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE768

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE28 800

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE3 580
  2. ESPAGNE2 211
  3. ARABIE SAOUDITE840
  4. ITALIE693
  5. QATAR590
  6. MEXIQUE560
  7. KENYA560

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE251 728
  2. ARABIE SAOUDITE129 100
  3. QATAR43 200
  4. MEXIQUE42 262
  5. ETATS-UNIS41 182
  6. KENYA29 597
  7. ESPAGNE25 860

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(4)

  • BRICO FLACH
  • CALI NEGOCE
  • SOPMARO
  • VESAL

Exportateurs(3)

  • IMPERIAL EXPEDITION
  • SOMAGEC
  • STE LTM HANDICRAFT SARL AU

Classifications statistiques

Produit
MEUBLES; MOBILIER MEDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET APPAREILS D'ECLAIRAGE
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
31 - MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
315 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Activité
3152 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Groupe de produit
31521 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE
Classe
315213 - APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON ÉLECTRIQUE

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D31 - FABRICATION DE MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
Sous Branche
D31003 - FABRICATION D'ACCUMULATEURS, DE PILES ET AUTRES
Produit
D31003002 - LAMPES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
81 - BÂTIMENTS PRÉFABRIQUÉS; SANITAIRES, PLOMBERIE, DISPOSITIFS ET ACCESSOIRES DE CHAUFFAGE ET D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.
Groupe
813 - APPAREILS ET DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.