1902.40.99.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — préparé

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
  1. Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
  2. Pâtes alimentai
  3. Couscous
  4. en emballage inférieur ou égal à 5 kgs
  5. préparé

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent34,99%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 240%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )40%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. Y50%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20131
  2. 201436
  3. 2015148
  4. 2016163
  5. 2017126
  6. 2018120
  7. 201910
  8. 20201 084
  9. 2021312
  10. 2022720
  11. 202336

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013744
  2. 20142 008
  3. 20155 095
  4. 20166 659
  5. 20175 361
  6. 20187 056
  7. 20191 322
  8. 202027 497
  9. 20216 559
  10. 202219 632
  11. 2023813

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 093 475
  2. 20144 114 231
  3. 20152 684 579
  4. 20163 528 541
  5. 20172 960 162
  6. 20182 231 410
  7. 20191 556 591
  8. 2020838 490
  9. 2021822 228
  10. 2022336 013
  11. 20231 235 003
  12. 20242 320 102

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201326 655 962
  2. 201432 862 577
  3. 201520 309 194
  4. 201627 032 172
  5. 201725 223 065
  6. 201820 331 270
  7. 201914 030 358
  8. 20207 168 821
  9. 20216 489 126
  10. 20224 713 244
  11. 202318 077 404
  12. 202435 403 782

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE660
  2. ITALIE60

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE15 790
  2. ITALIE3 842

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. COTE D'IVOIRE119 084
  2. FRANCE91 500
  3. CHINE59 650
  4. QATAR36 000
  5. NOUVELLE-ZELANDE15 275
  6. INDONESIE8 000
  7. EMIRATS ARABES UNIS4 810

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 680 332
  2. COTE D'IVOIRE1 436 804
  3. CHINE711 824
  4. QATAR582 621
  5. NOUVELLE-ZELANDE155 850
  6. INDONESIE109 727
  7. EMIRATS ARABES UNIS20 631

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(0)

Aucun importateur enregistré.

Exportateurs(8)

  • AZZURRO
  • DAMANDIS
  • DARI COUSPATE (EX KIFFA)
  • DELLA FOOD
  • KAYNA GROUP
  • MAXI LV
  • MER GLOBAL
  • STE ZEFCO

Classifications statistiques

Produit
PATISSERIES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
157 - PAIN, PÂTISSERIES, PÂTES ET COUSCOUS
Activité
1574 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
Groupe de produit
15740 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
Classe
157403 - COUSCOUS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15007 - TRANSFORMATION DES FARINES ET GRUAUX
Produit
D15007002 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
09 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES DIVERS
Groupe
098 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.