1902.40.91.91
Vérifié le 5 oct. 2026Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
- Chapitre
- 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
- Pâtes alimentai
- Couscous
- en emballage inférieur ou égal à 5 kgs
- non préparé
- ne contenant pas de farine ou de semoule de blé tendre
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 50 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 0 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| MAURITANIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) | 50% | Taux du droit commun |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Avec Contingent | 50% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 2 | ANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 2 | 65% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. Y | ANNEXE II CAT. Y | 73% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2020200
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20203 661
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013764 385
- 2014923 655
- 2015185 320
- 201610 000
- 201710 000
- 201810 000
- 20195 000
- 202076 825
- 202140 081
- 202249 100
- 202349 340
- 2024315 845
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20135 796 086
- 20147 049 285
- 20151 279 290
- 2016164 504
- 2017170 790
- 2018165 820
- 201990 300
- 2020608 058
- 2021458 094
- 2022551 850
- 2023503 300
- 20242 696 727
Principaux clients (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- TOGO19 500
- TURQUIE12 600
- FEDERATION DE RUSSIE12 000
- FRANCE5 000
Principaux clients (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- TOGO177 454
- FEDERATION DE RUSSIE138 413
- TURQUIE130 023
- FRANCE105 960
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(2)
- (STE INTERNATIONAL DE TRANSIT ET TRANSPORT) SQUALLI
- COMPLEXE ALIMENTAIRE ZINE SARL
Classifications statistiques
- Produit
- PATISSERIES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 157 - PAIN, PÂTISSERIES, PÂTES ET COUSCOUS
- Activité
- 1574 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
- Groupe de produit
- 15740 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
- Classe
- 157403 - COUSCOUS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15007 - TRANSFORMATION DES FARINES ET GRUAUX
- Produit
- D15007002 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 09 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES DIVERS
- Groupe
- 098 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.