1902.40.91.99

Vérifié le 5 oct. 2026

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances)… — non préparé — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
  1. Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé.
  2. Pâtes alimentai
  3. Couscous
  4. en emballage inférieur ou égal à 5 kgs
  5. non préparé
  6. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
50 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
0 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )50%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent50%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 265%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. Y73%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201430
  3. 201715
  4. 20180
  5. 2019750
  6. 20202 510
  7. 202152

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014641
  3. 2017280
  4. 20180
  5. 20199 067
  6. 202081 254
  7. 2021697

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201359 540
  2. 201436 670
  3. 201535 614
  4. 201636 439
  5. 201774 664
  6. 201844 738
  7. 2019163 375
  8. 2020391 956
  9. 2021404 763
  10. 2022101 898
  11. 202347 078
  12. 202463 203

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013402 628
  2. 2014321 100
  3. 2015304 211
  4. 2016364 900
  5. 2017805 309
  6. 2018393 877
  7. 20192 039 553
  8. 20204 984 843
  9. 20215 968 795
  10. 20221 751 900
  11. 2023654 347
  12. 2024841 809

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE44 350
  2. LIBAN25 200
  3. MALI10 524
  4. EMIRATS ARABES UNIS9 145
  5. NIGER5 700
  6. ARABIE SAOUDITE3 735
  7. OMAN2 524

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE780 189
  2. LIBAN439 604
  3. EMIRATS ARABES UNIS265 375
  4. MALI136 812
  5. ARABIE SAOUDITE60 428
  6. OMAN33 373
  7. NIGER28 799

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(0)

Aucun importateur enregistré.

Exportateurs(7)

  • AFRIFIRSTS
  • ETABLISSEMENT AUTONOME DE CONTROLE ET DE COORDINATION DES EXPORTATIONS
  • MANYANI SHIPPING
  • MOOR DELIGHTS SARL AU
  • PALAIS EL KHABIR ZINE MAROCAIN
  • TAMUDUS
  • UNITED MED

Classifications statistiques

Produit
PATISSERIES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
157 - PAIN, PÂTISSERIES, PÂTES ET COUSCOUS
Activité
1574 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
Groupe de produit
15740 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS
Classe
157403 - COUSCOUS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15007 - TRANSFORMATION DES FARINES ET GRUAUX
Produit
D15007002 - PÂTES ALIMENTAIRES ET COUSCOUS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
09 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES DIVERS
Groupe
098 - PRODUITS ET PRÉPARATIONS COMESTIBLES, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.