Chapitre 70

Verre

Verre et ouvrages en verre

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		Unité

7001.00.00.10	Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse — tessons de verrerie et autres déchets et débris de verre	KG	2,5%	20%	—	14
7001.00.00.90	Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse — Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion… — autres	KG	2,5%	20%	—	14
7002.10.00.00	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou… — Billes	KG	2,5%	20%	—	14
7002.20.00.00	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou… — Barres ou baguettes	KG	2,5%	20%	—	14
7002.31.00.00	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou… — En quartz ou en autre silice fondus	KG	2,5%	20%	—	14
7002.32.00.00	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou… — pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 C et 300 C	KG	2,5%	20%	—	14
7002.39.00.20	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou… — en cristal	KG	2,5%	20%	—	14
7002.39.00.90	Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou… — autres	KG	2,5%	20%	—	14
7003.12.10.00	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — en verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7003.12.80.10	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — colorées dans la masse	M2	2,5%	20%	8	14
7003.12.80.20	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — absorbante, opacifiées ou plaquées (doublées)	M2	2,5%	20%	8	14
7003.12.80.30	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante	M2	2,5%	20%	8	14
7003.19.10.00	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — en verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7003.19.80.00	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — Plaques et feuilles, non armées — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7003.20.00.00	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — Plaques et feuilles, armées	M2	2,5%	20%	8	14
7003.30.00.00	Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante… — Profilés	M2	2,5%	20%	8	14
7004.20.10.00	Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante… — verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7004.20.80.91	Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante… — d'une épaisseur de plus de 3,5mm	M2	2,5%	20%	8	12
7004.20.80.99	Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante… — d'une épaisseur de 3,5mm ou moins	M2	2,5%	20%	8	12
7004.90.10.00	Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante… — verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7004.90.80.91	Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante… — d'une épaisseur de plus de 3,5mm	M2	2,5%	20%	8	14
7004.90.80.99	Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réflé- chissante… — d'une épaisseur de 3,5mm ou moins	M2	2,5%	20%	8	14
7005.10.10.00	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — en verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7005.10.20.10	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus	M2	2,5%	20%	8	14
7005.10.20.80	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus… — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.10.90.00	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non… — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.21.10.00	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — en verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7005.21.30.10	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus	M2	2,5%	20%	8	14
7005.21.30.80	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.21.90.00	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou… — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.29.10.00	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — en verre d'optique	M2	2,5%	20%	8	14
7005.29.20.20	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — d'une épaisseur comprise entre 5 mm inclus et 8 mm inclus	M2	2,5%	20%	8	14
7005.29.20.80	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — autres, coulées, ou laminées, et «verre à vitres», en… — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.29.90.00	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.30.20.20	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — d'une épaisseur comprise entre 5mminclus et 8mminclus	M2	2,5%	20%	8	14
7005.30.20.80	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — coulée ou laminée et «verre à vitres», en plaques ou en… — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7005.30.80.91	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — gravés, peints ou autrement décorés	M2	2,5%	20%	8	14
7005.30.80.99	Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou… — Glace armée — autres	M2	2,5%	20%	8	14
7006.00.12.00	Verre des n°s 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou… — verre d'optique	KG	2,5%	20%	8	14
7006.00.92.00	Verre des n°s 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou… — autres	KG	2,5%	20%	8	16
7007.11.10.11	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — pare-brise	KG	30%	20%	10	10
7007.11.10.12	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — lunettes arrières	KG	30%	20%	10	10
7007.11.10.19	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — des types utilisés pour les automobiles — autres	KG	30%	20%	10	10
7007.11.20.00	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — des types utilisés pour véhicules aériens	KG	30%	20%	10	10
7007.11.30.00	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — des types utilisés dans les bâteaux	KG	30%	20%	10	10
7007.11.90.00	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — De dimensions et formats permettant leur emploi dans les… — autres	KG	30%	20%	10	10
7007.19.20.00	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — du type utilisé dans la fabrication des panneaux pour la protection des cellules photovoltaïques d'une teneur en fer n'excédant pas 120 ppm, à surface non lisse, même texturés ou traités par un revêtement antireflet, d'une épaisseur n'excé	M2	2,5%	0%	8	14
7007.19.30.00	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — plats de forme carrée ou rectangulaire d'une longueur inférieure ou égale à 180 cm et d'une largeur inférieure ou égale à 110 cm	M2	30%	20%	8	14
7007.19.90.10	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — émaillés	M2	30%	20%	8	14
7007.19.90.80	Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles… — Verres trempés — autres	M2	30%	20%	8	14